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Parc de stationnement "Bac Montalembert" et "Gouraud" (7e). Principe de délégation de service public.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 53-1
Conseil municipal

Subvention (55.000 euros) et avenant à convention avec l’association Glaz’Art (19e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 156-1
Conseil municipal

Modification des statuts de l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 397-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Willy Ronis 7 passage des Charbonniers (15e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 571-1
Conseil municipal

Voeu relatif à la pollution de l'air dans le métro

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .379
Conseil municipal

relatif à la cimenterie Calcia.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .411
Conseil municipal

relatif aux accidents du travail.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .419
Conseil municipal

relatif à l'accueil des femmes sans domicile à la maternité de l'hôpital Lariboisière.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .389
Conseil municipal

Approb du princip et des pièces admini d’un MP de mainte et de mise à niveau des maisons à feu de la BSPP et autorisation de signer le contrat à conclure avec l’attributaire désigné par la commissio

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 54-1
Conseil municipal

relatif à la création d'un Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale 6, rue d'Aboukir, dédié aux femmes victimes de violences.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .397
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Karl Lagerfeld.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .428
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Chantal Akerman.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .433
Conseil municipal

relatif à la protection de l'art urbain parisien

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .426
Conseil municipal

relatif au respect des libertés citoyennes militantes.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal