Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (854)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (854)
Document
Débat (262)
Déliberation (592)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Parc de stationnement "Bac Montalembert" et "Gouraud" (7e). Principe de délégation de service public.
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 53-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
114.8ko
pdf
Subvention (55.000 euros) et avenant à convention avec l’association Glaz’Art (19e).
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 156-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
69.7ko
pdf
Modification des statuts de l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA).
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 397-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
69.6ko
pdf
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Willy Ronis 7 passage des Charbonniers (15e)
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 571-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
41.9ko
pdf
Voeu relatif à la pollution de l'air dans le métro
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .379
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
56.9ko
pdf
relatif à la cimenterie Calcia.
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .411
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
40.9ko
pdf
relatif aux accidents du travail.
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .419
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
116.7ko
pdf
relatif à l'accueil des femmes sans domicile à la maternité de l'hôpital Lariboisière.
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .389
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
196.1ko
pdf
Approb du princip et des pièces admini d’un MP de mainte et de mise à niveau des maisons à feu de la BSPP et autorisation de signer le contrat à conclure avec l’attributaire désigné par la commissio
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 54-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
49.1ko
pdf
relatif à la création d'un Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale 6, rue d'Aboukir, dédié aux femmes victimes de violences.
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .397
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
39.1ko
pdf
relatif à une dénomination en hommage à Karl Lagerfeld.
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .428
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
116.1ko
pdf
relatif à une dénomination en hommage à Chantal Akerman.
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .433
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
112.1ko
pdf
relatif à la protection de l'art urbain parisien
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .426
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
115.5ko
pdf
2019 DDCT 139 - Renforcer la démocratie participative et l’engagement citoyen.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DDCT 38 - Subvention (12.500 euros) et convention avec une association œuvrant aux réseaux de solidarité familles monoparentales dans le cadre du plan d'action pour les quartiers populaires (11e).
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'engagement des opérateurs de trottinettes électriques à la souscription d'une assurance. Vœu déposé par l’Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif au respect des libertés citoyennes militantes.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'accueil des femmes sans domicile à la maternité de l'hôpital Lariboisière.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au parc Bercy.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif aux engins de déplacement personnel et à la délimitation des espaces de stationnement.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
...
>|