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Subventions (43.867 euros) et conventions à 11 associations porteuses de 11 emplois d’adultes relais dans le cadre du plan d’action pour les quartiers populaires parisiens
Déliberation
2019 DDCT 78-1
Conseil municipal
Subventions (13 500 euros) à trois associations pour des actions d’animations de la vie sociale, convention avec l'association Necker - Falguière.
Déliberation
2019 DASES 227-1
Conseil municipal
Subventions (41 250 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance et de la prévention des rixes.
Déliberation
2019 DPSP 12-1
Conseil municipal
Subvention (12.500 euros) et convention avec une association œuvrant aux réseaux de solidarité familles monoparentales dans le cadre du plan d'action pour les quartiers populaires(11ème arrondissement
Déliberation
2019 DDCT 38-1
Conseil municipal
Subvention (15 000 euros) et convention avec l'association SAFE (15 e).
Déliberation
2019 DASES 241-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Canaux pour son projet "Coordination de la Résidence de l'Eau - Mairie du 10ème arrondissement"
Déliberation
2019 DPE 40-1
Conseil municipal
Fixation des modalités d’organisation du temps de travail des agents de la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique en application des dispositions du protocole d’accord cadre.
Déliberation
2019 DSIN 3-1
Conseil municipal
Réalisation 27-31 avenue de Flandre (19e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 14 logements PLS et 40 logements intermédiaires par France Habitation.
Déliberation
2019 DLH 121-4
Conseil municipal
Subventions (3.583.705 euros) prorogation, conventions et avenants 2 et 3 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) dans le 10e pour 16 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2019 DFPE 98-1
Conseil municipal
BP « Cultiver en ville » – Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, rue Ella Fitzgerald (19e) pour l’association « Potager 21 » et financement des travaux
Déliberation
2019 DEVE 145-1
Conseil municipal
Marché aux puces de la porte de Vanves (14ème) - modification du règlement et signature d’un avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion du marché aux puces
Déliberation
2019 DAE 216-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 44-46, rue Véron (18e) à ELOGIE-SIEMP-Avenant au bail emphytéotique
Déliberation
2019 DLH 89-1
Conseil municipal
Réalisation 92 rue Oberkampf (11e) et 2 rue Sorbier (20e) d'un programme d’acquisition-amélioration de 2 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation
2019 DLH 102-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement ( 129 895 euros), et convention à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour son établissement multi-accueil "Level"
Déliberation
2019 DFPE 205-1
Conseil municipal
Acquisition de droits sur une photographie destinée à l’identité visuelle et à la communication de la médiathèque Violette Leduc ex bibliothèque Faidherbe (11e)
Déliberation
2019 DAC 310-1
Conseil municipal
APUI Site Réservoirs de Passy (16e) - Désignation du lauréat - Déclassement. Signature d'un EDDV, d'une promesse de bail à construction et d'un bail à construction. Dépôts d'autorisations d'urbanisme.
Déliberation
2019 DU 110-1
Conseil municipal
Propriété communale 5, rue Brantôme (3e) - Convention d’occupation du domaine public et subvention d’investissement avec convention (24.500 €) au profit de l’Association Coallia
Déliberation
2019 DLH 122-1
Conseil municipal
Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de Saint Ouen (17e) – Approbation du protocole foncier avec BNP Paribas Immobilier et principe du déclassement du domaine public.
Déliberation
2019 DU 93-1
Conseil municipal
Réaménagements de dettes de la SA HLM Pierres et Lumières, de Paris Habitat et de Trois Moulins Habitat auprès de la Banque des Territoires - Maintien des garanties d'emprunts (508.113.516,55 euros).
Déliberation
2019 DLH 163-2
Conseil municipal
Réalisation 6 rue Baron (17e) d'un programme de création d'un logement PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation
2019 DLH 128-2
Conseil municipal