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Convention d’occupation du domaine public et avenant à convention avec l'association La maison ouverte pour l’occupation du Théâtre Astral situé Route de la Pyramide dans le Parc Floral, Paris 12e

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 68-1
Conseil municipal

Canal de l'Ourcq à Pantin (93). Aménagement et exploitation d'une halte nautique. Convention de concession avec la société ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 88-1
Conseil municipal

Subvention (70 000 euros) et convention avec l’association Autisme en IdF (Auti’Cafèt Marais).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 210-1
Conseil municipal

Transformation de l'Institution interdépartementale du parc des sports du Tremblay (94) en un syndicat mixte ouvert et évolution des statuts de l'Institution interdépartementale.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 192-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l'association Mimesis pour l'organisation du festival des arts du mime et geste Mimesis

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 57-1
Conseil municipal

Protocole d’accord entre la Ville de Paris et la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud, en vue d’aboutir à une fourniture d’eau en gros.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DPE 46-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) avec la SARL Kali production (8e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 79-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Écolo Info pour ses actions d’éducation à l’écologie.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 114-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris, au sein du Groupement d’Intérêt Public « Foncière de la Ville de Paris ».

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
R.27
Conseil municipal

Classification des voies du 6e arrondissement au titre des droits de voirie

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 202-1
Conseil municipal

Réalisation 18 avenue de Porte de la Villette (19e) d'un programme de création de 6 logements PLUS supplémentaires au sein d'une résidence étudiante comportant 112 logements par RATP Habitat

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 72-1
Conseil municipal

Subvention (82 154 euros) prorogation et avenant n°3 à l'association Plaisir d’Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFPE 51-1
Conseil municipal

Avis sur le projet d’arrêté instaurant une zone de circulation restreinte dans la commune de Nogent-sur-Marne

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 SG 58-1
Conseil municipal

Réalisation groupe Porte Dorée (12e) d'un programme d'amélioration de la qualité de service par ELOGIE-SIEMP

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 96-1
Conseil municipal

Subventions (9.000 euros) à 4 associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 272-1
Conseil municipal

4 impasse Truillot (11e) - Désordres constatés - Signature du protocole transactionnel

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 114-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 358-1
Conseil municipal

Subvention à titre exceptionnel (5.000 euros) au Comité professionnel des Galeries d’Art

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 316-1
Conseil municipal

Réalisation 18 avenue de Porte de la Villette (19e) d'un programme de création de 6 logements PLUS supplémentaires au sein d'une résidence étudiante comportant 112 logements par RATP Habitat

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 72-2
Conseil municipal

Avenant n°13 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA et approbation des éléments financiers au 31 décembre 2018

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 115-1
Conseil municipal