500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réalisation d’un programme de 2 logements PLA-I, 71 rue de Dunkerque (9e) et 4 rue Hallé (14e), par CARITAS Habitat - Subvention (66.767 €) et garantie d’emprunt par la Ville (69.770€)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 106-4
Conseil municipal

Square des Périchaux (15e) – Réaménagement du site – Autorisation d’acquérir un volume destiné à un centre de PMI.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 6-1
Conseil général

Subvention (30.000 euros) à l'association LE CARILLON pour son action en faveur de l'insertion sociale des personnes SDF à Paris.Convention

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DASES 226-1
Conseil général

Subventions à 4 associations au titre de l'accès au cinéma des publics éloignés de la culture, et convention

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 227-1
Conseil municipal

Subventions (6.500 euros) à 3 associations dans le 19e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 259-1
Conseil municipal

ZAC Boucicaut (15e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 129-1
Conseil municipal

Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 23-1
Conseil général

Convention 2018 de coopération en matière de rapprochement de l’offre et de la demande d’emploi entre le Département de Paris et Pôle Emploi

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 26-1
Conseil général

APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) – Déclassement du domaine public – Autorisation de signer l’état descriptif de division en volumes primaire et l’acte de vente.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 147-1
Conseil municipal

Location à la société 3F Résidences de l’immeuble 15, rue Saint-Just (17e) - avenant à bail emphytéotique et constitution de servitudes.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 91-1
Conseil municipal

Cession d'une emprise de voirie communale 54 avenue Montaigne (8e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 138-1
Conseil municipal

Renouvellement de garanties d’emprunts accordées par la Ville à divers prêts à contracter par la société ELOGIE - SIEMP (70.800.557 euros)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 234-3
Conseil municipal

Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de certaines salles de la mairie du 5e arrondissement

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 84-1
Conseil municipal

Subventions en investissement dans le cadre de l'appel à projets PARIS CODE 3

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 133-1
Conseil municipal

Avenant à la convention-cadre entre le Département de Paris et les Organismes Paritaires Collecteurs Agréés (OPCA) ayant conventionné avec le FPSPP

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 55-1
Conseil général

Opération Lourmel-Eglise (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 162-1
Conseil municipal

Avenant à la convention du 26 décembre 1996 entre la Ville de Paris et le CASH de Nanterre

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 SG 40-1
Conseil municipal

Cession du Château de Bellefontaine à Samois-sur-Seine et à Avon (77).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 62-1
Conseil municipal

Avis de la Ville de Paris relatif au projet métropolitain de l’habitat et de l’hébergement (PMHH).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 243-1
Conseil municipal

Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 209-2
Conseil municipal