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Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des Transports FNAUT Ile de France.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DVD 84-1
Conseil municipal

Hébert dans Paris Nord Est (18e) - Protocole foncier Ville/SNCF - Convention de projet urbain partenarial Ville/SNEF - Convention de transfert des équipements propres Ville/SNEF.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 134-2
Conseil municipal

Opération d’aménagement Gare de Lyon Daumesnil (12e) - Avis du Conseil de Paris sur l’Étude d’Impact Environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 153-1
Conseil municipal

Subvention (74 168 €) et garantie d’emprunt (299 429€) par la Ville visant la création, 17 bis rue d’Amsterdam (8e), de 4 logements PLA-I au sein d'une pension de famille par ICF Habitat la Sablière

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 103-2
Conseil municipal

Subventions (150.000 euros) et conventions avec huit établissements cinématographiques.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 230-1
Conseil municipal

Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2019

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 131-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association BABEL pour son projet Med’Alliance en direction des Mineurs Non Accompagnés pris en charge à l’Aide Sociale à l’Enfance de Paris.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DASES 311-1
Conseil général

Hébert dans Paris Nord Est (18e) - Protocole foncier Ville/SNCF - Convention de projet urbain partenarial Ville/SNEF - Convention de transfert des équipements propres Ville/SNEF.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 134-1
Conseil municipal

Protocole d'une recette exceptionnelle liée à un sinistre causé par un dégât de eaux sis 12 rue Cabanis (14e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DILT 1-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association Commodo.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 443-1
Conseil municipal

Modification des modalités d'indemnisation des astreintes et des permanences effectuées par les personnels de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DRH 60-1
Conseil municipal

Acquisition 12-16, boulevard du Général Jean Simon (13e) d'une résidence étudiante de 140 logements (PLUS et PLS) par EFIDIS - Subvention (3.842.172€) et garantie d'emprunt par la Ville (5.665.344€)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 169-2
Conseil municipal

Réalisation 110-110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création d'une résidence sociale de 21 logements PLA-I et de deux centres d'hébergement de 42 places par Résidences Sociales de France

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 173-6
Conseil municipal

fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours ext et int d'accès au corps des adjoint techniques de l'eau et de l'assainissement de la Commune de Paris dans la spécialité éclusier

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DRH 64-1
Conseil municipal

Subventions (40 000 euros) et avenants aux conventions de sept associations gestionnaires de recycleries

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DPE 44-1
Conseil municipal

ZAC Boucicaut (15e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 129-3
Conseil municipal

subvention 5000 euros à la Maison du Geste et de l'image (1e) pour le projet "Passage (s)"

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 188-1
Conseil municipal

Arc Innovation – Convention constitutive d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché pour une mission d’AMO sur l’immobilier productif en milieu urbain

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 241-1
Conseil municipal

Dénomination allée Claude Cahun (6e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 167-1
Conseil municipal

Cession d'une emprise bâtie et d'une emprise de terrain situées 1 Les Places de Ville à Evry (89).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 201-1
Conseil municipal