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2018 DAC 605 - Convention de mise à disposition entre la Ville et le Museum national d’histoire naturelle relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site du Parc zoologique de Paris.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -7

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

relatif à l’Hôtel de la Marine. Vœu déposé par le GEP relatif à l'Hôtel de la Marine.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif au soutien aux salles de cafés-concerts.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DAE 242 - Label "Fabriqué à Paris", modification du règlement et des dotations récompensant les lauréats des prix "Fabriqué à Paris" (21.000 euros)

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la réunion d'un comité de suivi de la M.I.E. Propreté.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DAC 197 - Contribution statutaire annuelle (150.000 euros) et convention avec l’établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DPE 44 - Subventions (40.000 euros) et avenants aux conventions de sept associations gestionnaires de recycleries.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à Vélib'.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la piétonisation de la rue Dénoyez (20e).

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mmes MAQUOI, DASPET, M. GLEIZES et Mme PRIMET relatif à un diagnostic technique global de la Maison de l'Air (20e).

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la délinquance dans le 5e arrondissement.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à des mesures de réquisition de logements et d'interdiction de résidences secondaires. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DDCT 130 - Etats spéciaux d’arrondissement. - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2019. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux critères de répartition.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au service de "free-floating".

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DVD 83 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (230.727,89 euros).

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le GEP relatif à l'édition 2019 des Grands Prix de l'Innovation de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DU 128 - Cession au profit de la R.I.V.P. du bâtiment 21, rue Léon-Jouhaux / 45-49, quai de Valmy (10e).

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le GEP relatif au respect de l'interdiction des sacs plastique sur les marchés de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2018
Débat
Conseil municipal