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relatif à l'inscription de la baguette de pain française au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO.
Déliberation
V .494
Conseil municipal
Autoris signer marchés publics conclure avec attributaires désignés par CAO de ville de Paris et/ou marchés publics lancés suivant procédure prévue au I ou au II art 30 décret n°2016-360 25 mars 2016.
Déliberation
2018 PP 69-1
Conseil municipal
Mobilisation d'une partie des droits de réservation de logements sociaux en faveur de projets de logements accompagnés pour des personnes en situation de handicap.
Déliberation
2018 DLH 238-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition entre la Ville et le Museum National d’Histoire Naturelle relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site du Parc Zoologique de Paris
Déliberation
2018 DAC 605-1
Conseil municipal
relatif à la gratuité du 39 75. (CHERKI, DASPET, MAQUOI, PETIT)
Déliberation
V .490
Conseil municipal
Fixat° modalités organisation vote électronique par internet pr l’élection représentants du pers. de la PP relevant du statut des admi. parisiennes au sein des instances de représenta° de la PP
Déliberation
2018 PP 75-1
Conseil municipal
relatif à la réglementation de l'activité des vélotaxis.
Déliberation
V .467
Conseil municipal
relatif à la pollution sonore.
Déliberation
V .447
Conseil municipal
relatif au devenir du service de véhicules partagés.
Déliberation
V .457
Conseil municipal
en réponse au voeu 14.
Déliberation
V .443
Conseil municipal
relatif à la réunion d'un comité de suivi. (HODENT)
Déliberation
V .439
Conseil municipal
relatif à la lutte contre les dérives sectaires et religieuses.
Déliberation
V .451
Conseil municipal
relatif à la création de places d'internat à Paris.
Déliberation
V .440
Conseil municipal
relatif à la piétonisation de la rue Denoyez (20e).
Déliberation
V .461
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal