500 résultats
Subventions en investissement dans le cadre de l'appel à projets PARIS CODE 3
Déliberation
2018 DAE 133-1
Conseil municipal
Opération Lourmel-Eglise (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.
Déliberation
2018 DU 162-1
Conseil municipal
Avenant à la convention du 26 décembre 1996 entre la Ville de Paris et le CASH de Nanterre
Déliberation
2018 SG 40-1
Conseil municipal
Cession du Château de Bellefontaine à Samois-sur-Seine et à Avon (77).
Déliberation
2018 DU 62-1
Conseil municipal
Avis de la Ville de Paris relatif au projet métropolitain de l’habitat et de l’hébergement (PMHH).
Déliberation
2018 DLH 243-1
Conseil municipal
Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F
Déliberation
2018 DLH 209-2
Conseil municipal
APUI – Site Triangle Evangile (19e). Avis du Conseil de Paris sur l’étude d’impact et la demande de Permis de Construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.
Déliberation
2018 DU 194-2
Conseil municipal
Hébert dans Paris Nord Est (18e) - Protocole foncier Ville/SNCF - Convention de projet urbain partenarial Ville/SNEF - Convention de transfert des équipements propres Ville/SNEF.
Déliberation
2018 DU 134-3
Conseil municipal
Autorisation à Madame la Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux au 18-20, rue Ramus, 20e arrondissement, avec l’Association PIMMS de Paris.
Déliberation
2018 DDCT 142-1
Conseil municipal
Subvention (3.200 euros) à l’association Le Cercle Guimard
Déliberation
2018 DAC 539-1
Conseil municipal
Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F
Déliberation
2018 DLH 209-5
Conseil municipal
Garantie de la Ville portant sur 4 prêts à contracter par LOGIS TRANSPORTS (19.216.083,60 euros) - Réaménagement de dette suite à la mise en œuvre de le Réduction de Loyer de Solidarité (RLS).
Déliberation
2018 DLH 202-1
Conseil municipal
Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) - Projet de Fondation de la Chine. Constitution d'une servitude de surplomb.
Déliberation
2018 DU 145-1
Conseil municipal
Subvention (53.000 euros) et convention avec l'association au bagage du canal 19 pour les travaux d'aménagement d'une bagagerie pour les SDF dans le 19ème.budget participatif édition 2015.
Déliberation
2018 DASES 27-1
Conseil municipal
Réalisation 6, rue Demarquay (10e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP
Déliberation
2018 DLH 195-1
Conseil municipal
Pépinière 80 rue des Haies (20e) - Avenant au bail à construction avec la RIVP
Déliberation
2018 DAE 213-1
Conseil municipal
Subvention (9.500 euros) à l’association Evropa Film Akt l'Europe autour de l'Europe (14e).
Déliberation
2018 DAC 229-1
Conseil municipal
Subvention et convention avec l’association A Suivre (10è)
Déliberation
2018 DAE 147-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 26 septembre 2018 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 26 septembre 2018 - Matin
Conseil municipal
Subventions (16.000 euros) à huit associations dans le cadre de la Politique de la ville. (20 e) et un avenant à convention.
Déliberation
2018 DAC 289-1
Conseil municipal