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Subventions en investissement dans le cadre de l'appel à projets PARIS CODE 3

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 133-1
Conseil municipal

Opération Lourmel-Eglise (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 162-1
Conseil municipal

Avenant à la convention du 26 décembre 1996 entre la Ville de Paris et le CASH de Nanterre

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 SG 40-1
Conseil municipal

Cession du Château de Bellefontaine à Samois-sur-Seine et à Avon (77).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 62-1
Conseil municipal

Avis de la Ville de Paris relatif au projet métropolitain de l’habitat et de l’hébergement (PMHH).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 243-1
Conseil municipal

Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 209-2
Conseil municipal

APUI – Site Triangle Evangile (19e). Avis du Conseil de Paris sur l’étude d’impact et la demande de Permis de Construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 194-2
Conseil municipal

Hébert dans Paris Nord Est (18e) - Protocole foncier Ville/SNCF - Convention de projet urbain partenarial Ville/SNEF - Convention de transfert des équipements propres Ville/SNEF.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 134-3
Conseil municipal

Autorisation à Madame la Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux au 18-20, rue Ramus, 20e arrondissement, avec l’Association PIMMS de Paris.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 142-1
Conseil municipal

Subvention (3.200 euros) à l’association Le Cercle Guimard

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 539-1
Conseil municipal

Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 209-5
Conseil municipal

Garantie de la Ville portant sur 4 prêts à contracter par LOGIS TRANSPORTS (19.216.083,60 euros) - Réaménagement de dette suite à la mise en œuvre de le Réduction de Loyer de Solidarité (RLS).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 202-1
Conseil municipal

Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) - Projet de Fondation de la Chine. Constitution d'une servitude de surplomb.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DU 145-1
Conseil municipal

Subvention (53.000 euros) et convention avec l'association au bagage du canal 19 pour les travaux d'aménagement d'une bagagerie pour les SDF dans le 19ème.budget participatif édition 2015.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DASES 27-1
Conseil municipal

Réalisation 6, rue Demarquay (10e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DLH 195-1
Conseil municipal

Pépinière 80 rue des Haies (20e) - Avenant au bail à construction avec la RIVP

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 213-1
Conseil municipal

Subvention (9.500 euros) à l’association Evropa Film Akt l'Europe autour de l'Europe (14e).

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 229-1
Conseil municipal

Subvention et convention avec l’association A Suivre (10è)

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 147-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mercredi 26 septembre 2018 - Matin

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 26 septembre 2018 - Matin
Conseil municipal

Subventions (16.000 euros) à huit associations dans le cadre de la Politique de la ville. (20 e) et un avenant à convention.

SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 289-1
Conseil municipal