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Réaménagement de la Porte Maillot - approbation du bilan de la concertation préalable
Déliberation
2017 DVD 100-1
Conseil municipal
ZAC Château des Rentiers (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2017 DU 1-2
Conseil municipal
relatif à la situation des retraités locataires des logements sociaux de l'AP-HP.
Déliberation
V .247
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 116-1
Conseil municipal
Mise en œuvre du projet « Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires ! » voté au Budget Participatif parisien 2016
Déliberation
2017 DDCT 134-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (18e)-Subvention (263 575 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 104-1
Conseil municipal
Caisse des Ecoles (20è)-Subvention (240 008 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation
2017 DASCO 106-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (8e)-Subvention (21 238 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 94-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (1e)-Subvention (17 561 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 87-1
Conseil municipal
Projet de performance énergétique dans les écoles – Contrat relatif à 60 écoles – Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives
Déliberation
2017 DPA 49-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de SIACI SAINT-HONORÉ, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DASCO 126-1
Conseil municipal
Subventions et avenants n°1( 656 256 euros) à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 117-1
Conseil municipal
Subventions (8.000 euros) à 2 associations dans le cadre de l’action culturelle locale (18e)
Déliberation
2017 DAC 814-1
Conseil municipal
Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la redevance pour la société WSN DEVELOPPEMENT
Déliberation
2017 DAE 241-1
Conseil municipal
Subvention (96.179 euros) et avenant n° 1 à l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour l'attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e).
Déliberation
2017 DFPE 156-1
Conseil municipal
Subvention (113 429 euros) et avenant n° 1 avec l'association Association Générale Des Familles du 13 ème (13e) pour la halte-garderie La Kalabane (13e).
Déliberation
2017 DFPE 155-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°1 (116 019 euros) à l’Association Générale des Familles pour la Halte-garderie (12e)
Déliberation
2017 DFPE 136-1
Conseil municipal
Subvention (84 623 euros) et avenant n°1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).
Déliberation
2017 DFPE 99-1
Conseil municipal
Subvention (71 694 euros) et avenant n°1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).
Déliberation
2017 DFPE 82-1
Conseil municipal
Approbation de conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des Centres Paris Anim'
Déliberation
2017 DAC 341-1
Conseil municipal