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BSPP – Avenant n°2 au marché de travaux pour l’opération de construction du centre de secours de Livry-Gargan – Lot B – Clos couvert (lot principal)
Déliberation
2017 PP 55-1
Conseil municipal
Création du Label « Fabriqué à Paris », règlement et dotations récompensant les lauréats (10.000 euros)
Déliberation
2017 DAE 290-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) à l’association Coup de Soleil (1er).
Déliberation
2017 DAC 395-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (15.000 euros) et convention avec l’association Group’Emploi Paris Culture (18e)
Déliberation
2017 DAE 168-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association treize en vue (13e)
Déliberation
2017 DAC 245-1
Conseil municipal
Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un équipement petite enfance 106-108 avenue de la République (11e) - Signature d'une promesse de VEFA.
Déliberation
2017 DU 138-1
Conseil municipal
Cession d’un local commercial 25 rue Saint-Louis-en-l’Ile (4e).
Déliberation
2017 DU 10-1
Conseil municipal
ZAC Porte des Lilas (19e et 20e) - Régularisations foncières
Déliberation
2017 DU 29-1
Conseil municipal
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition auprès de la SEMAPA d’emprises de voirie.
Déliberation
2017 DU 155-1
Conseil municipal
Concession d'aménagement Ourcq Jaurès (19e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2017 DU 42-1
Conseil municipal
Subvention (90.000 euros) à l’Établissement Public Paris Musées dans le cadre du budget participatif 2016.
Déliberation
2017 DAC 724-1
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Simone Michel-Lévy 1 boulevard du Montparnasse ( 6e).
Déliberation
2017 DAC 612-1
Conseil municipal
Secteur Broussais (14e).Convention avec le lycée professionnel Hector Guimard relative à la mise en place d'un chantier école.
Déliberation
2017 DVD 92-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) et convention avec l’association Dédale.
Déliberation
2017 DVD 81-1
Conseil municipal
Modifications du dispositif du « PASS Autocar » au 1er janvier 2018 - Dispositions tarifaires associées et mise en place du forfait post stationnement pour les autocars.
Déliberation
2017 DVD 69-2
Conseil municipal
relatif à la baisse des APL et au projet de loi logement.
Déliberation
V .246
Conseil municipal
Constitution de servitudes réciproques entre les parcelles AR 90, 121 rue Brancion et AR 58, 4/8 rue Chauvelot (15e).
Déliberation
2017 DU 140-1
Conseil municipal
APUI sur le site Ancien Conservatoire, 21-23 rue Albert Bayet (13e) - Déclassement du bien et signature de l'acte de vente.
Déliberation
2017 DU 107-1
Conseil municipal
Subventions (16.000 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre de la mise en œuvre de la Stratégie Paris Piéton.
Déliberation
2017 DVD 97-1
Conseil municipal
ZAC Château des Rentiers (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2017 DU 1-3
Conseil municipal