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relatif à un hommage à Amokrane Ould Aoudia.
Déliberation
V .252
Conseil municipal
relatif à la baisse des moyens de l'Etat pour les quartiers populaires.
Déliberation
V .229
Conseil municipal
relatif à l'état des lieux des logements changeant d'usage.
Déliberation
V .244
Conseil municipal
relatif à la solidarité de Paris avec la minorité Rohingya de Birmanie.
Déliberation
V .251
Conseil municipal
Hommage aux victimes du régime des Khmers Rouges au Cambodge - installation d’une stèle commémorative au Parc de Choisy - 13ème arrondissement
Déliberation
2017 DGRI 66-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 116-1
Conseil municipal
Cession de lots de copropriété 15 bis rue Polonceau (18e).
Déliberation
2017 DU 197-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (13e)-Subvention (207 233 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 99-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (11e)-Subvention (141 517 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 97-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (17e)-Subvention (151 369 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 103-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (7e)-Subvention (29 571 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 93-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (9e)-Subvention (52 873 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 95-1
Conseil municipal
Caisse des Ecoles (6e)-Subvention (22 985 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 92-1
Conseil municipal
Subvention à la Croix-Rouge française (50 000 €) et à la Fédération Nationale Protection Civile (50 000 €), suite aux dégâts engendrés par le passage de l’ouragan Irma sur les Iles de Saint Martin et
Déliberation
2017 SG 46-1
Conseil municipal
Mise à disposition par l'Institut de France du jardin de l'Hôtel de la Fondation Dosne-Thiers (9e) en vue de son ouverture au public - Renouvellement de la convention
Déliberation
2017 DEVE 145-1
Conseil municipal
Stationnement payant de surface. Deux convention avec l'Agence Nationale de Traitement des Infractions (ANTAI).
Déliberation
2017 DVD 40-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 38, rue de la Tombe Issoire (14e) à la RIVP- Bail emphytéotique
Déliberation
2017 DLH 182-1
Conseil municipal
Subvention (3 054 123 euros) et avenants n°1 avec l'association LA MAISON DES BOUT’CHOU (14e) pour ses quinze établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 121-1
Conseil municipal
crèche et halte-garderie situés au 19 rue Malte Brun à Paris (20ème). demande de subvention à l’ADEME
Déliberation
2017 DFPE 202-1
Conseil municipal
Approbation de conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des acteurs locaux du champ social
Déliberation
2017 DAC 342-1
Conseil municipal