500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (4 672 euros) à l'association Armayage (14è) pour l’organisation d'une manifestation valorisant les cultures de l’Outre-Mer en 2018

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 SG 37-1
Conseil municipal

Subvention au titre des fonds du Maire (1.000 euros) à une association (9ème).

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DDCT 101-1
Conseil municipal

Porte de la Villette" (19e) - Lancement opérationnel du projet urbain. Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d'une ZAC.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 55-1
Conseil municipal

Mise en œuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique 3/9 et 11 rue Marc Seguin (18e) - Compte-rendu de l'enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l'opération.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 177-1
Conseil municipal

Subventions (210.000 euros), conventions et avenant à convention avec 4 associations pour leurs actions en faveur des parisiens victimes d’infractions pénales et du terrorisme.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DPSP 5-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association Protection civile de Paris (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama, 75018 Paris)

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DPSP 9-1
Conseil municipal

Carrière souterraine de la Brasserie (12e). Convention de recherche et développement partagés avec l’Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques pour sa surveillance (INERIS).

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 78-1
Conseil municipal

Square Béla Bartók, Place de Brazzaville (15e) – création de locaux sociaux jardiniers – Dépôt des autorisations administratives

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DPA 47-1
Conseil municipal

Mise en sécurité de la carrière de l’Ouest sur la commune de Gagny (93). Convention d’assistance technique avec l'Etat.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 87-1
Conseil municipal

Défi "3 semaines sans ma voiture". Conventions de partenariat média.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 93-1
Conseil municipal

Arc de l’innovation, SOHO (18e) – Accord pour la constitution d’une société de projet entre la RIVP et la Caisse des Dépôts pour le portage du programme

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 285-1
Conseil municipal

Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition de l'impasse du Gué.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 144-1
Conseil municipal

Vente à ICF Habitat La Sablière des droits du bailleur de l’immeuble 254 rue de Charenton (12e).

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 178-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DDCT 92-1
Conseil municipal

relatif à la bibliothèque Marguerite Durand.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
V .224
Conseil municipal

relatif à la situation à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
V .220
Conseil municipal

Déclassement d’un terrain 251p et 257 à 261 rue de Vaugirard, 1 rue des Favorites (15e).

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 196-1
Conseil municipal

Réseau parisien de bornes de recharges universelles pour véhicules électriques dénommé Belib'. Nouvelle convention avec le Groupement pour l'Itinérance des Recharges Electriques des Véhicules.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 77-1
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Approbation de trois conventions constitutives d’un groupement de commandes pour la maintenance technique des ouvrages, équipements et réseaux.

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 188-1
Conseil municipal

Subvention (7.500 euros) et convention avec l’association « Rue de l'Avenir ».

SEPTEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 75-1
Conseil municipal