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Arc de l’innovation, SOHO (18e) – Accord pour la constitution d’une société de projet entre la RIVP et la Caisse des Dépôts pour le portage du programme
Déliberation
2017 DAE 285-1
Conseil municipal
Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition de l'impasse du Gué.
Déliberation
2017 DU 144-1
Conseil municipal
Vente à ICF Habitat La Sablière des droits du bailleur de l’immeuble 254 rue de Charenton (12e).
Déliberation
2017 DU 178-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire.
Déliberation
2017 DDCT 92-1
Conseil municipal
relatif à la bibliothèque Marguerite Durand.
Déliberation
V .224
Conseil municipal
relatif à la situation à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy.
Déliberation
V .220
Conseil municipal
Déclassement d’un terrain 251p et 257 à 261 rue de Vaugirard, 1 rue des Favorites (15e).
Déliberation
2017 DU 196-1
Conseil municipal
Réseau parisien de bornes de recharges universelles pour véhicules électriques dénommé Belib'. Nouvelle convention avec le Groupement pour l'Itinérance des Recharges Electriques des Véhicules.
Déliberation
2017 DVD 77-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Approbation de trois conventions constitutives d’un groupement de commandes pour la maintenance technique des ouvrages, équipements et réseaux.
Déliberation
2017 DU 188-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) et convention avec l’association « Rue de l'Avenir ».
Déliberation
2017 DVD 75-1
Conseil municipal
relatif à la lutte contre les rongeurs sur l'espace public.
Déliberation
V .238
Conseil municipal
relatif au respect des dispositions du code de l'environnement et du RLP.
Déliberation
V .250
Conseil municipal
relatif au renforcement des capacités de contrôle des meublés touristiques.
Déliberation
V .242
Conseil municipal
relatif à la création d'un terminus des bus 38 et 92 Porte d'Orléans.
Déliberation
V .233
Conseil municipal
relatif au budget participatif.
Déliberation
V .256
Conseil municipal
relatif à la création de plateformes numériques de livraisons à domicile.
Déliberation
V .257
Conseil municipal
relatif aux rodéos urbains des deux-roues motorisés.
Déliberation
V .230
Conseil municipal
relatif aux plaques des noms de rue.
Déliberation
V .249
Conseil municipal
relatif aux concessions "La Forge" et "Le Belvédère" dans le parc Martin Luther King.
Déliberation
V .232
Conseil municipal
Cession de lots de copropriété 15 bis rue Polonceau (18e).
Déliberation
2017 DU 197-1
Conseil municipal