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Convention de marché de recherche et développement portant sur l'étude d' une population de rongeurs à Paris.
Déliberation
2017 DASES 37-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec la Recyclerie Rejoué (14e)
Déliberation
2017 DPE 56-1
Conseil municipal
Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Emmaüs Défi pour l’évacuation des déchets du centre Riquet (19e)
Déliberation
2017 DPE 50-1
Conseil municipal
relatif à la lutte contre le système prostitutionnel et à l'accompagnement des personnes prostituées.
Déliberation
V .237
Conseil municipal
Réalisation Triangle Éole Évangile (19e) d’un programme comportant 16 logements sociaux, une résidence étudiante de 164 logements et une résidence jeunes actifs de 159 logements par ICF La Sablière.
Déliberation
2017 DLH 88-5
Conseil municipal
Subventions au titre des fonds du Maire (36 900 euros) à huit associations (4e) et à un établissement public.
Déliberation
2017 DDCT 81-1
Conseil municipal
Approvisionnement de la Préfecture de police en documents administratifs et d’état civil dont l’exécution doit s’accompagner de mesures particulières de sécurité.
Déliberation
2017 PP 56-1
Conseil municipal
Autorisation de signer la convention de mandat «Gaz 4» pour la mise à disposition d’un marché de fourniture et d’acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d’accords-cadres conclus par l’UGAP
Déliberation
2017 PP 63-1
Conseil municipal
Subvention au titre de la participation citoyenne (5.000 euros) à l’association « Démocratie Locale Participative du 15ème ».
Déliberation
2017 DDCT 137-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Acoeurvoix (3e).
Déliberation
2017 DAC 826-1
Conseil municipal
Don à la BSPP d’un véhicule banalisé par l’ADOSSPP.
Déliberation
2017 PP 61-1
Conseil municipal
Convention de partenariat KAPLA (animation Fêtes de fin d’année à l’Espace Paris Rendez-Vous).
Déliberation
2017 DICOM 21-1
Conseil municipal
Porte de la Villette" (19e) - Lancement opérationnel du projet urbain. Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d'une ZAC.
Déliberation
2017 DU 55-1
Conseil municipal
Mise en œuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique 3/9 et 11 rue Marc Seguin (18e) - Compte-rendu de l'enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l'opération.
Déliberation
2017 DU 177-1
Conseil municipal
Subventions (210.000 euros), conventions et avenant à convention avec 4 associations pour leurs actions en faveur des parisiens victimes d’infractions pénales et du terrorisme.
Déliberation
2017 DPSP 5-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association Protection civile de Paris (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama, 75018 Paris)
Déliberation
2017 DPSP 9-1
Conseil municipal
Carrière souterraine de la Brasserie (12e). Convention de recherche et développement partagés avec l’Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques pour sa surveillance (INERIS).
Déliberation
2017 DVD 78-1
Conseil municipal
Square Béla Bartók, Place de Brazzaville (15e) – création de locaux sociaux jardiniers – Dépôt des autorisations administratives
Déliberation
2017 DPA 47-1
Conseil municipal
Mise en sécurité de la carrière de l’Ouest sur la commune de Gagny (93). Convention d’assistance technique avec l'Etat.
Déliberation
2017 DVD 87-1
Conseil municipal
Défi "3 semaines sans ma voiture". Conventions de partenariat média.
Déliberation
2017 DVD 93-1
Conseil municipal