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Subventions (26.000 euros) à deux associations (10e-18e) et convention avec l’association Cassandre/Horschamp (18e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1078-1
Conseil municipal
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Subvention (22.000 euros) au Groupement d'Intérêt Économique du Centre Commercial Italie 2 pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (13e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1079-1
Conseil municipal
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Maison Communale, 1, Place du Commerce (15e) - Permis de construire
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPA 1030-1
Conseil municipal
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ZAC Gare de Rungis (13e) - Achat auprès de la SEMAPA d’emprises de voirie.
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1023-1
Conseil municipal
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Demande de subvention (12 500 euros) sollicitée auprès du Ministère de l’Intérieur au titre du financement du Café Inter-âges (12e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 93-1
Conseil municipal
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Subvention (1.500 euros) à l'association Seizièm’Art (16e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1390-1
Conseil municipal
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Subvention (3.000 euros) à l’association ART2Eveil (2e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1343-1
Conseil municipal
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Subvention (328.087 euros) et avenant n° 1 avec l’association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1200-1
Conseil municipal
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Subvention (279.049 euros) et avenant n°1 avec l’association Caramel (12e) pour la crèche collective multi accueil La Maison des Ours (12e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1127-1
Conseil municipal
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Subvention (158.494 euros) et avenant n°1 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Champerret (17e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1154-1
Conseil municipal
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Subvention (326.722 euros) et avenant n°1 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Globes Trotteurs (9e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1150-1
Conseil municipal
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Contrat de transaction avec l’Association diocésaine de Paris –Paroisse Notre-Dame-du-Perpétuel-Secours (11è).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1378-1
Conseil municipal
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Subvention (10 000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) au titre 2014.
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 SG 1006-1
Conseil municipal
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Subvention (15.000 euros) à l'association "Baisser les barrières"
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1181-1
Conseil municipal
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Subvention (14.920 euros) et avenant à convention avec l’association CIDFF de Paris (10 e), pour son projet Dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 SG 1049-1
Conseil municipal
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Subvention (88.953 euros) et avenant n°1 avec l’association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour la crèche collective Plein Ciel (15e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1084-1
Conseil municipal
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Subvention (237.986 euros) et avenant n° 1 avec l’association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective La Butte aux Cailles (13e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1198-1
Conseil municipal
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Subvention (197.331 euros) et avenant n° 1 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Nuage d'Ours (13e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1138-1
Conseil municipal
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Subvention (191.146 euros) et convention avec ABC Puériculture (16e) pour son établissement multi-accueil L'Atelier des ours (20e)
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1145-1
Conseil municipal
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Subvention (493.076 euros) et avenant n°1 à l’association Caramel (12e) pour la crèche collective en appartements (12e et 19e).
SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1128-1
Conseil municipal
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