500 résultats
Admissions en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au cours du premier semestre 2014.
Déliberation
2014 PP 1036-1
Conseil municipal
Subvention (2.300 euros) à l’association des commerçants et artisans de Saint-Blaise pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (20e).
Déliberation
2014 DDEEES 1130-1
Conseil municipal
Subvention (4.700 euros) à l'association des commerçants Louvre-Rivoli pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (1er).
Déliberation
2014 DDEEES 1071-1
Conseil municipal
Subvention (18.000 euros) à l’association Centre Mandapa (13e)
Déliberation
2014 DAC 1226-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) a l'association KACHASH I(12e)
Déliberation
2014 DAC 1120-1
Conseil municipal
Conventions de partenariat DICOM pour l’opération Paris Plages 2014.
Déliberation
2014 DICOM 1014-1
Conseil municipal
Vente d’une parcelle de terrain à Conflans Sainte Honorine (78)
Déliberation
2014 DU 1102-1
Conseil municipal
ZAC Bassin de la Villette (19e) et ZAC Citroën - Cévennes (15e) supprimées - Taxe d’aménagement
Déliberation
2014 DU 1098-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) au Centre d’Etudes, de Documentation, d’Information et d’Actions Sociales - Musée social, CEDIAS (7e).
Déliberation
2014 DAC 1333-1
Conseil municipal
Plaque Commémorative en hommage à Shamaï Haber 13 place de Catalogne (14e).
Déliberation
2014 DAC 1283-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) à l’association Mouvance d’Arts (12e).
Déliberation
2014 DAC 1310-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Quilombo Projection (11e).
Déliberation
2014 DAC 1371-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l’association Festival O+O (13e)
Déliberation
2014 DAC 1350-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’APUR.
Déliberation
2014 DU 1072-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché de travaux pour la mise hors crue des installations électriques de l’immeuble Cité sis PARIS 4ème - lot n°2 : installation du nouveau réseau ondulé.
Déliberation
2014 PP 1025-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la rénovation des installations électriques de l’immeuble Cité.
Déliberation
2014 PP 1026-1
Conseil municipal
Subvention (38.200 euros) et convention avec l’association Musée du Montparnasse (15e)
Déliberation
2014 DAC 1328-1
Conseil municipal
Subvention (126.904 euros) et avenant n°1 avec l’association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour la halte-garderie (15e).
Déliberation
2014 DFPE 1086-1
Conseil municipal
Subvention (268.449 euros) et avenant n° 1 avec l’association Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Marie Ernest May (17e).
Déliberation
2014 DFPE 1201-1
Conseil municipal
Subvention (515.670 euros) et avenant n° 1 avec l'association Enfant Présent (20e) pour la crèche familiale préventive Gourdault (13e).
Déliberation
2014 DFPE 1186-1
Conseil municipal