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Mise à disposition avec convention à titre gracieux de trois fonctionnaires de catégorie A auprès de la mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1024-1
Conseil municipal

Subvention à quatre associations mémorielles

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1421-1
Conseil municipal

Subvention (2.100 euros) à l'association des commerçants et artisans du marché couvert de La Chapelle pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (18e).

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1086-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (11e).

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1077-1
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à l’association Slam Productions (20e).

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1239-1
Conseil municipal

Subvention (3.700 euros) à une association pour une action politique de la Ville dans le 17e arrondissement.

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1029-1
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1005-1
Conseil municipal

Création d'une résidence sociale 29 rue d’Hautpoul (19e) - Prorogation de la garantie par la Ville des emprunts (2.281.067 euros) sollicités par COALLIA Habitat

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1122-1
Conseil municipal

Nettoyage de vitres- convention de groupement de commandes-autorisation-signature

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DILT 1021-1
Conseil municipal

Subventions (16.900 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 20e arrondissement et conventions avec 2 associations.

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1032-1
Conseil municipal

Subventions (2.850 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 11e arrondissement.

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1026-1
Conseil municipal

Subvention ( 12.000 euros ) à l'association Maghreb des Films (11e)

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1355-1
Conseil municipal

Subvention (2.400 euros) à l'association des commerçants Legendre-Batignolles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (17e).

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1132-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Pointligneplan (94200 Ivry sur Seine)

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1260-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (15ème) - Subvention (75 726 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASCO 1120-1
Conseil municipal

Subventions (15.700 euros) à 7 associations (20e).

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1166-1
Conseil municipal

Convention de mécénat avec l’Association Diocésaine de Paris pour le financement de l’opération de relevage du grand orgue de l’église Notre-Dame d’Auteuil (16e).

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1372-1
Conseil municipal

Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal 6 à 10 passage Thionville (19e).

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1084-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l'association Les Toiles Enchantées (92270 Bois Colombes)

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1317-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association l’Autre Livre, association internationale d’éditeurs indépendants (4e).

SEPTEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1332-1
Conseil municipal