500 résultats
en réponse aux amendements n ° 50, 51, 56 et 57 ainsi qu'aux voeux n° 52, 53, 54, 55, 58 et 59 en lien avec les délibérations 2014 DFA 1009 et DFA 14.
Déliberation
V .190
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association We Love The Net (11e).
Déliberation
2014 DAC 1395-1
Conseil municipal
relatif à l'attribution de la dénomination "Jean Carpentier" à un lieu du 12e.
Déliberation
V .201
Conseil municipal
Subventions (50.000 euros) et conventions avec 4 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville (14e, 18e, 19e et 20e).
Déliberation
2014 DDCT 14-1
Conseil municipal
Parc de stationnement JEAN BOUIN (16è) avenant à la convention de concession
Déliberation
2014 DVD 1020-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association AOCSA La 20ème Chaise au titre de la prévention de la délinquance.
Déliberation
2014 DPP 1018-1
Conseil municipal
relatif aux combattants de la Nueve.
Déliberation
V .198
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution de places en résidences du CASVP.
Déliberation
R223
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre d’accueil et de soins hospitaliers de Nanterre.
Déliberation
R222
Conseil municipal
Modalités d’organisation du travail des agents affectés aux brigades de voirie et à la mission tramway de la direction de la voirie et des déplacements
Déliberation
2014 DVD 1084-1
Conseil municipal
Parc de stationnement des Champs Elysées (8e). Lancement du principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien de la partie garage.
Déliberation
2014 DVD 1044-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Educ’hand dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement.
Déliberation
2014 DPP 1029-1
Conseil municipal
Subvention (55.000 euros) et convention avec l’Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances
Déliberation
2014 DPP 1012-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Atelier des Epinettes (17e).
Déliberation
2014 DDCT 42-1
Conseil municipal
Expérimentation et développement de nouveaux véhicules urbains au Gaz Naturel pour Véhicules. Convention de Partenariat avec GrDF, la Région Ile-de-France, la Poste, le SIGEIF et Greenovia.
Déliberation
2014 DVD 1096-1
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris.
Déliberation
R200
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour.
Déliberation
R212
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 92 relatif au remontage de la halle n° 3 à Clichy-Batignolles.
Déliberation
V .207
Conseil municipal
Centre d’animation Ken Saro Wiwa (20e) - Tarifs de location de la salle de spectacle.
Déliberation
2014 DJS 301-1
Conseil municipal
Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec l’association CRL 10 suite à la réquisition du gymnase Buisson Saint-Louis (10e).
Déliberation
2014 DJS 300-1
Conseil municipal