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2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au projet d'implantation d'un magasin Carrefour au 61-65, rue de Rochechouart.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 204 - Conclusion d'un avenant n° 6 prorogeant jusqu'au 31 décembre 2011, la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Examen des questions d'actualité.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 4 - Scrutin public relatif au projet de délibération DF 44.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPVI 108 - Quartier de la Goutte d'Or (18e). Subventions à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe 2010. Montant total : 21.922 euros. 2010, DPVI 141 - Subventions à 22 associations créatrices de 30 emplois d'adultes-relais. Montant total : 117.844 euros.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPP 36 - Signature d'une convention avec l'association pour la promotion d'un centre d'éducation des populations aux risques, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 14 - Subvention à l'association des commerçants de l'avenue Saint Ouen Championnet (17e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2009. Montant : 17.500 euros.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 563 - Changement de dénomination de la bibliothèque administrative de la Ville de Paris.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés contre le démantèlement de l'Hôtel de la Garantie situé 14, rue Perrée.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 169 - Opération d'aménagement du site de la Gare d'Auteuil, 52-120 boulevard de Montmorency et 91-111 boulevard Suchet (16e). Acquisition de terrains à Paris-Habitat OPH en vue de la réalisation d'un espace vert et d'un équipement culturel.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'intégration de l'école sise 8, rue Christiani au classement des écoles situées en Zone d'Education Prioritaire.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 254 - ZAC "Clichy Batignolles" (17e). Transfert de la concession d'aménagement. 2010, DU 255 - ZAC "Clichy Batignolles" (17e). Approbation de l'avenant n° 2 à la concession d'aménagement Clichy Batignolles. Modification de la participation financière de la Ville de Paris à l'opération d'aménagement. 2010, DU 256 - ZAC "Clichy Batignolles" (17e) - ZAC "Cardinet Chalabre" (17e). Approbation des cessions de terrains et volumes à Paris Batignolles Aménagement. Approbation des termes de la modification de la promesse de vente conclue avec SNCF et approbation des termes de la nouvelle promesse de vente avec RFF. 2010, DF 69 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts à contracter par la Société Publique Locale d'Aménagement Paris Batignolles Aménagement, destinés au financement de l'opération d'aménagement "Clichy Batignolles". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement des terrains Clichy-Batignolles. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la ZAC Clichy-Batignolles.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 41 - Approbation et signature du marché relatif au relevé de l'offre de stationnement sur la voie publique à Paris. 2010, DVD 131 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation pour la réalisation d'enquêtes de stationnement pour l'Observatoire de la Mobilité. Signature du marché correspondant. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place de places de stationnement en épi. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'étude de la mise en place d'une technologie de "parking intelligent".
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à la situation des exilés séjournant dans le 10e arrondissement.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés proposant une modification du règlement des étalages et terrasses afin de permettre un meilleur partage de l'espace public. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPA 86 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché pour l'exploitation et la maintenance d'installations de génie climatique d'équipements des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Propreté et de l'Eau.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
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