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Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à l’emprunt PLA I à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement du programme de construction d’une maison-relais de 17 logements PLA-I à réaliser par “Paris Habitat OPH” 6/8 rue des Thermopyles - 13/15 rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 31-2°
Conseil municipal

Convention avec l’Association Pour l’Insertion des Jeunes et des adultes en difficulté sociale et professionnelle.- Attibution de la subvention correspondante . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 70
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DU 17EME pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie” Le P’tit Jardin”. (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 259
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ESPACE 19” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Riquet” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 206
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) (11e) pour l’attribution d’une subvention au fonctionnement du “Café des parents”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 368
Conseil municipal

Subvention à l’association Coordination des Associations pour le Droit à l’Avortement et à la Contraception - CADAC pour sa journée de sensibilisation. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 167
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire de l’Espace Cirque de la Porte des Lilas (20e) avec l’association Fanfare Décadente. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 684
Conseil municipal

Subvention à l’association Le Commissariat (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 557
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 2 logements PLUS du groupe “Porte de Montrouge-Ilot C”, situés 10 rue Achille Luchaire et 9 rue Gustave Lebon (14e), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 98-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS, 3 logements PLAI, et 14 logements PLS, situé 62, rue du Dessous des Berges (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 251-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de demander une subvention d’investissement auprès du Ministère de l’Intérieur au titre de la réserve parlementaire, pour le déplacement du comptoir de vente et de la caisse du Mémorial Leclerc - Musée Jean Moulin. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 671
Conseil municipal

Participation de la Ville de Paris à l’Association Foncière Urbaine Libre, (A.F.U.L.) “Villa Souchet”, 98-100 rue Orfila (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 105
Conseil municipal

Subvention à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 245
Conseil municipal

Approbation du principe du projet d’aménagement d’un équipement jeunesse 50, rue des Rigoles (20e) et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 388
Conseil municipal

Subvention à l’association Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales - ANETH (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 378
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Relais famille (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 120
Conseil municipal

Subvention à l’association Rainbow Symphony Orchestra (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 458
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de création d’un logement PLUS à réaliser 81, rue de l’Amiral Mouchez (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 77-2°
Conseil municipal

Vœu relatif au financement du prolongement du T3 à la Porte d’Asnières et à l’étude de futures liaisons dans le cadre du plan de mobilisation pour les transports en Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 241
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien de l’opération Ville, Vie, Vacances, sur le site Paul Valéry dans le 12e arrondissement.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 211
Conseil municipal