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2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux marchés publics de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et "Les Verts" relatif au maintien de l'opération "Ville-Vie-Vacances" sur le site Paul Valéry dans le 12e arrondissement.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'exclusion au droit des prestations familiales pour les enfants qui sont pas rentrés en France par regroupement familial.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DDEEES 184 - Signature d'une convention annuelle de partenariat entre la Ville de Paris et l'association "MILA" attribuant une subvention de fonctionnement. Montant : 22.000 euros.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Adoption de comptes rendus.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Clôture de la séance.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, III - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants relative à la politique des ressources humaines de la Ville.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Votes spécifiques.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DVD 163 - Signature avec l'Etat, la RIF, le STIF et RFF de la convention de financement n° 1 relative aux études de projet et premiers travaux pour la réalisation de la gare RER "Eole Evangile" et d'une convention avec le Département de Paris pour la mise en oeuvre du financement de la gare RER "Eole Evangile".

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux cantinières des caisses des écoles parisiennes.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 468 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Le Musée en Herbe (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 102.750 euros.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au siège social de Paris Habitat/OPH.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DDEEES 186 - Subvention de 8.000 euros à l'association PAGE(S) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre en 2010 (12e). Montant : 8000 euros.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

Introduction.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la Maison des Etudiants des Etats de l'Afrique de l'Ouest. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la Journée nationale d'hommage aux Harkis.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 418 - Subvention à l'association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e). Montant : 2.000 euros.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, à la Ministre de l'Economie et des Finances, relatif au financement de l'auberge de jeunesse de la Z.A.C. "Pajol" auquel l'Etat s'était engagé en 2007.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal