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Signature d’un avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par le Paris Université Club pour la couverture, sous la forme d’une structure démontable, de deux terrains de tennis au sein du stade Sébastien Charléty (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 420
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Le Cent Atelier en Commun (12e).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 518
Conseil municipal

Dotations des écoles d’arts appliqués pour 2011. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 76
Conseil municipal

Subvention à l’Association Service Social Familial Migrant (ASSFAM). Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 125
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Clowns sans Frontières. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 52
Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les AGEFOS PME Ile de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 157
Conseil municipal

DPVI 370 Subventions à douze associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et Délégation à la Politique de la Ville et à l’Intégration visant à valoriser le caractère social du cinéma et à soutenir les actions audiovisuelles menées au sein des quartiers prioritaires. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 143
Conseil municipal

DAC 416 - DJS 215 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 148
Conseil municipal

Rétrocession de l’EPS Esquirol à la Ville de Paris de l’emprise du 10 passage Driancourt (12e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 207
Conseil municipal

Approbation et signature du marché relatif au relevé de l’offre de stationnement sur la voie publique à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 41
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale d’objectifs passée avec l’association Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social (ALC) pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 16
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “ Trotte Lapins ” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 239
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Equipes d’Action Contre le Proxénétisme (EACP) pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 163
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Jeunes Talents (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 461
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Basket Ball pour l’organisation de l’Open LFB de Basket les 16 et 17 octobre 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 357
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS à réaliser 3, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 18-2°
Conseil municipal

Z.A.C. “Clichy Batignolles” (17e) - Z.A.C. “Cardinet Chalabre” (17e).-Approbation des termes de la modification de la promesse de vente conclue avec la SNCF et approbation des termes de la nouvelle promesse de vente avec RFF. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 256-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 149/153 rue Raymond Losserand (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 174-2°
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 50
Conseil municipal