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Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’une opération d’acquisition réhabilitation de 344 logements étudiants, située 4 rue de Citeaux (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 184-2°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, de l’immeuble communal situé 15, rue Louis Morard (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 182
Conseil municipal

Vœu relatif à la vente du patrimoine agricole de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 225
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS et 3 logements PLS, 32bis rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 140-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’association “CERAF Médiation” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 365
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “RELAIS 59”(12è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 92
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 67
Conseil municipal

Subvention à l’association Petite Lumière (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 419
Conseil municipal

Subventions à deux associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 169
Conseil municipal

DPVI 166-1° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris au prêt PRU à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement de la réalisation d’un local associatif sur son groupe “16 Ernestine”, situé 16 rue Ernestine (Goutte d’Or - 18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 226
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’INSERM (Délégation Régionale Paris 6) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean-Christophe PONCER, lauréat 2008 - Thème de recherche : “Plasticité des réseaux GABAergiques corticaux et épilepsie “ - Annuité 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 17
Conseil municipal

Lancement de marchés à bons de commande de service de stockage, manutention et livraison de fournitures destinés aux services administratifs de la Ville de Paris en 4 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 26
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 24 novembre 2008 signée avec la ville de Charenton-le-Pont, et de l’avenant n° 1 à la convention cadre du 9 mars 2009 signée avec la Ville de Saint-Maurice, relatifs au transfert d’une station Vélib’ de Charenton-le-Pont à Saint-Maurice. Mme Annick LEPETIT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 208
Conseil municipal

Convention-cadre définissant les conditions de mise à disposition de sites du domaine de la ville de Paris au profit de l’opérateur de téléphonie mobile Free Mobile. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 44
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ” APETREIMC ” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Le Chalet” (10e). £, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 225
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “SQUARE BANDE” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 270
Conseil municipal

Subvention à l’association Le chemin du théâtre (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 247
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Amis de Stendhal 4e. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 554
Conseil municipal

Subventions à dix-sept associations parisiennes et signature d’une convention avec le Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du premier degré de Paris (USEP Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 62
Conseil municipal

Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché de fourniture et de mise en œuvre du système informatique d’accueil de la petite enfance. Mme Maïté ERRECART et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 39
Conseil municipal