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Approbation des modalités d’attribution et signature d’un marché relatif aux prestations de barrages du boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et aux prestations associées. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 192
Conseil municipal
Signature d’un troisième avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 153
Conseil municipal
Subventions aux associations Alliance et 4 Tomorrow menant des actions sur le thème des droits de l’homme. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 115
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES ENFANCES” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 119
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la convention de mécénat avec Nespresso pour l’exposition consacrée à Andrée Putman. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 14
Conseil municipal
Subvention à l’union nationale des anciens chasseurs d’Afrique (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 374
Conseil municipal
Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la délégation du service public de distribution de l’énergie électrique dans Paris.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 189
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PHARE à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un centre d’accueil de jour, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 164-3°
Conseil municipal
Signature d’une convention financière avec le SIAAP (Syndicat interdépartemental d’assainissement de l’agglomération parisienne) relative aux travaux de sécurisation de la chambre aval du déversoir d’orage Vincennes-Charenton à Paris (12e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 63
Conseil municipal
SGRI 56 Signature d’une convention avec la SARL Le Tarmac de la Villette (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 537
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention triennale passée avec l’association Les Amis du Bus des Femmes pour l’attribution d’une subvention pour son action d’insertion professionnelle et son projet Université. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 25
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec L’association des Cités du Secours Catholique pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le Village” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 125
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ENFANT PRESENT pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale préventive “Marcadet” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 247
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Hauteville (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 262
Conseil municipal
Subvention à l’association Compagnie l’Air du Verseau. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 164
Conseil municipal
Subvention à l’association Voisimages (4 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 659
Conseil municipal
Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation de divers programmes de résidentialisation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 75
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de nettoiement et comblement en terre végétale des cuvettes d’arbres de la Ville de Paris, en 3 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 39
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme de transformation d’un bâtiment hospitalier en un EHPAD comportant 112 logements PLUS 15 P rue des Arbustes et 96 P rue Didot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 123-1°
Conseil municipal
Vœu relatif aux risques de troubles à l’ordre public et de provocation et incitation à la haine lors de concerts programmés à Paris.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 213
Conseil municipal
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