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Vœu relatif à la situation des exilés séjournant dans le 10e arrondissement.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 219
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ENFANT PRESENT”” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Marcadet” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 217
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec l’association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 437
Conseil municipal

Subvention fonds du Maire à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6eme arrondissement de Paris. Montant : 13.136 euros. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 19
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Atomes Crochus au titre du projet d’ateliers-débats sur le thème Science et Société. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 125
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à une subvention avec l’Association Le Concert spirituel (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 171
Conseil municipal

Subvention à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l’organisation d’actions de diffusion de la culture scientifique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 196
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’un gymnase, 11 square Alban (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 89
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société GECITER en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, une installation de réfrigération située 77-81 boulevard Saint-Germain (6e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 110
Conseil municipal

Résidences Le Logement des Fonctionnaires.- Création de 3 logements PLAI dans un foyer de jeunes travailleurs situé 51 rue Marx Dormoy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 147-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 54
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association” L’ILE AUX TRESORS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 211
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chapelle (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 252
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Galipette (20e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 143
Conseil municipal

Subvention à l’association Les amis du Musée de la Résistance nationale. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 188
Conseil municipal

Subvention à l’association Agir Pour l’Environnement (APE) pour son action sur le territoire parisien. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 85
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e) (2e tranche géographique) et des modalités de passation des marchés de travaux du Saut de Loup, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’ordonnancement, pilotage et coordination de l’opération. - Dépôt des demandes de permis de démolir et construire. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 65
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association l’arbre bleu (18e), gestionnaire d’un lieu d’information et d’un lieu d’accueil enfants parents et de deux avenants aux conventions du 31 décembre 2007 pour l’attribution de deux subventions au titre de l’année 2010. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 12
Conseil municipal

Institution du droit de préemption renforcé sur le secteur Villa d’Este - Place de Vénétie (13e). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 156
Conseil municipal

Réalisation par “Logis-Transports” d’un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS, 43 bis rue Desnouettes (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 242-1°
Conseil municipal