Débat-Délibs

Signature avec l’association Les Athévains (4e) d’un avenant à convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 45

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil La Môme (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 67

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les 19e Rugissants pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 179

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE FIGUIER” (4e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 137

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Parents Gays et Lesbiens (3e) pour l’organisation d’un colloque sur les familles homoparentales en Europe. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 372

Conseil municipal

Vœu relatif au financement de l’auberge de jeunesse de la ZAC Pajol.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 222

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Caravanserail Developpement pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa ludothèque située 8, square Dunois (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 353

Conseil municipal

Subvention à l’association l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT) au titre de la politique de la Ville 10e arrondissement pour son action “parcours de femmes, un pas vers l’égalité”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 SG 146

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ENFANT PRESENT pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de crèche familiale préventive “Gourdault” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 228

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des conventions de mécénat avec Neuflize Vie et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’opération Nuit Blanche 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DICOM 12

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association SAINT SIMON pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfant “ Les Lutins”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 231

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Conseil International des Monuments et des Sites (ICOMOS) (15e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 448

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association SO.C.L.E. (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 435

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Paris profession sport et jeunesse pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 156

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLS à réaliser 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 183-3°

Conseil municipal

Signature d’un second avenant et d’une convention avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e) pour l’attribution de deux subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 668

Conseil municipal

SGRI 17 Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Croix Rouge Française pour l’attribution d’une subvention relative au projet de sensibilisation à l’hygiène et l’amélioration des infrastructures sanitaires dans la commune d’Anse Rouge (Haïti). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPE 19

Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention avec l’association Paris Mouff’Théâtre (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 227

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 226

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” (15è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 115

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature avec l’association Les Athévains (4e) d’un avenant à convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil La Môme (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les 19e Rugissants pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE FIGUIER” (4e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’Association des Parents Gays et Lesbiens (3e) pour l’organisation d’un colloque sur les familles homoparentales en Europe. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Vœu relatif au financement de l’auberge de jeunesse de la ZAC Pajol.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Caravanserail Developpement pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa ludothèque située 8, square Dunois (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention à l’association l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT) au titre de la politique de la Ville 10e arrondissement pour son action “parcours de femmes, un pas vers l’égalité”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ENFANT PRESENT pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de crèche familiale préventive “Gourdault” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités des conventions de mécénat avec Neuflize Vie et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’opération Nuit Blanche 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association SAINT SIMON pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfant “ Les Lutins”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association Conseil International des Monuments et des Sites (ICOMOS) (15e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association SO.C.L.E. (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association Paris profession sport et jeunesse pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLS à réaliser 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un second avenant et d’une convention avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e) pour l’attribution de deux subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention avec l’association Paris Mouff’Théâtre (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” (15è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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Débat Delib

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