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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’ Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 240
Conseil municipal

Indemnisation de la Ville de Paris par “La Poste” en remboursement des prestations complémentaires réalisées à son profit lors de l’opération de réaménagement du bureau de poste de l’Hôtel de Ville (4ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 88
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Radiophonies (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 410
Conseil municipal

Subvention à l’association “Baisser les barrières”. M. Didier GUILLOT et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 145
Conseil municipal

Subvention à l’association World’s Creativity Event. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 170
Conseil municipal

Cession des parcelles, propriété de la Ville de Paris, situées sur le territoire des communes de Balbigny, Epercieux Saint Paul, Mizérieux, Nervieux et Saint Paul de Vezelin dans le Département de la Loire. Mme Anne HIDALGO et Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 150
Conseil municipal

Subventions à 9 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle du18e dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 97
Conseil municipal

Signature de dix marchés de scolarité à bons de commande pour la formation d’élèves de la Ville de Paris aux diplômes d’auxiliaire de puériculture, d’éducateurs de jeunes enfants et de puéricultrice. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 58
Conseil municipal

Signature avec ICF la Sablière d’une convention de transaction relative au financement des travaux de l’immeuble de ICF la Sablière situé au 91-93 rue de la Chapelle (18e) induits par le projet d’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 196
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé L’Ilot Bébés situé 4-7, square Dunois (13e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 15
Conseil municipal

Vœu relatif au démantèlement de l’Hôtel de la Garantie situé 14, rue Perrée (3e).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 240
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Sans Tambour Ni Trompette (11e) pour des actions d’expression artistique et de sensibilisation au respect de la différence. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 58
Conseil municipal

Subvention à l’association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 418
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public d’aménagement universitaire de la Région Ile-de-France (EPAURIF).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 36
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt BBC PLUS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence étudiante de 87 logements PLUS, situé 117-121 rue de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 229-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’exclusion au droit aux prestations familiales pour les enfants qui ne sont pas rentrés en France par regroupement familial.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 216
Conseil municipal

Vente au Département de Paris des lots de volume destinés à la réalisation d’un collège sur le terrain 33A quai de la Gironde (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 231
Conseil municipal

Z.A.C. “Clichy Batignolles” (17e).Approbation d’une convention d’avance de trésorerie remboursable avec la société publique locale d’aménagement (SPLA) “Paris Batignolles Aménagement” et autorisation à M. le Maire de Paris de la signer. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 255-2°
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti au Centre d’Action Sociale Protestant (CASP) portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 3, impasse Saint-Paul (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 185
Conseil municipal

DJS 384 Subvention à l’association Du Rififi aux Batignolles (17e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 100
Conseil municipal