Débat-Délibs

Subvention à l’Institut social et coopératif de recherche appliquée (ISCRA). Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 149

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’ Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 240

Conseil municipal

Indemnisation de la Ville de Paris par “La Poste” en remboursement des prestations complémentaires réalisées à son profit lors de l’opération de réaménagement du bureau de poste de l’Hôtel de Ville (4ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPA 88

Conseil municipal

Subvention à l’association Les Radiophonies (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 410

Conseil municipal

Subvention à l’association “Baisser les barrières”. M. Didier GUILLOT et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 145

Conseil municipal

Subvention à l’association World’s Creativity Event. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 170

Conseil municipal

Cession des parcelles, propriété de la Ville de Paris, situées sur le territoire des communes de Balbigny, Epercieux Saint Paul, Mizérieux, Nervieux et Saint Paul de Vezelin dans le Département de la Loire. Mme Anne HIDALGO et Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DU 150

Conseil municipal

Subventions à 9 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle du18e dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 97

Conseil municipal

Signature de dix marchés de scolarité à bons de commande pour la formation d’élèves de la Ville de Paris aux diplômes d’auxiliaire de puériculture, d’éducateurs de jeunes enfants et de puéricultrice. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DRH 58

Conseil municipal

Signature avec ICF la Sablière d’une convention de transaction relative au financement des travaux de l’immeuble de ICF la Sablière situé au 91-93 rue de la Chapelle (18e) induits par le projet d’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 196

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé L’Ilot Bébés situé 4-7, square Dunois (13e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 15

Conseil municipal

Vœu relatif au démantèlement de l’Hôtel de la Garantie situé 14, rue Perrée (3e).

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 240

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Sans Tambour Ni Trompette (11e) pour des actions d’expression artistique et de sensibilisation au respect de la différence. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 58

Conseil municipal

Subvention à l’association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 418

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public d’aménagement universitaire de la Région Ile-de-France (EPAURIF).

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 R. 36

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS et de réhabilitation lourde comportant 6 logements PLUS à réaliser 20 rue Pradier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 148-2°

Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l’exploitation, à des fins privatives, du centre sportif Jean-Bouin situé 20 à 40, avenue du Général Sarrail et du site des t”ennis du bois de Boulogne” situé, allée Fortunée - bois de Boulogne (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 394

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 3 logements PLUS 41, rue Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 171-1°

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de construction d’un EHPAD de 102 logements PLUS, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 164-1°

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association” LA COUR DES NOUES” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 266

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’Institut social et coopératif de recherche appliquée (ISCRA). Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’ Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Indemnisation de la Ville de Paris par “La Poste” en remboursement des prestations complémentaires réalisées à son profit lors de l’opération de réaménagement du bureau de poste de l’Hôtel de Ville (4ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subvention à l’association Les Radiophonies (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Baisser les barrières”. M. Didier GUILLOT et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Subvention à l’association World’s Creativity Event. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Cession des parcelles, propriété de la Ville de Paris, situées sur le territoire des communes de Balbigny, Epercieux Saint Paul, Mizérieux, Nervieux et Saint Paul de Vezelin dans le Département de la Loire. Mme Anne HIDALGO et Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

Subventions à 9 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle du18e dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature de dix marchés de scolarité à bons de commande pour la formation d’élèves de la Ville de Paris aux diplômes d’auxiliaire de puériculture, d’éducateurs de jeunes enfants et de puéricultrice. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature avec ICF la Sablière d’une convention de transaction relative au financement des travaux de l’immeuble de ICF la Sablière situé au 91-93 rue de la Chapelle (18e) induits par le projet d’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé L’Ilot Bébés situé 4-7, square Dunois (13e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Vœu relatif au démantèlement de l’Hôtel de la Garantie situé 14, rue Perrée (3e).

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Sans Tambour Ni Trompette (11e) pour des actions d’expression artistique et de sensibilisation au respect de la différence. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

Subvention à l’association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public d’aménagement universitaire de la Région Ile-de-France (EPAURIF).

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 3 logements PLUS 41, rue Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de construction d’un EHPAD de 102 logements PLUS, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association” LA COUR DES NOUES” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats