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Opération d’aménagement du site de la Gare d’Auteuil, 52-120 boulevard de Montmorency et 91-111 boulevard Suchet (16e).-Autorisation d’acquérir auprès de “Paris-Habitat OPH” les terrains nécessaires à la réalisation d’un espace vert et d’un équipement culturel.- Autorisation d’accepter et de consentir toutes les servitudes nécessaires à la réalisation de cette opération d’aménagement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 169
Conseil municipal

des membres présents :

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 68
Conseil municipal

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un volume à usage d’équipement multi-accueil petite enfance situé 13, rue de Reuilly (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 164
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PEX à contracter par ADOMA en vue de l’acquisition de 3 immeubles situés 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du Général Bizot (12e), et 155 avenue de Versailles (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 206
Conseil municipal

Signature avec l’association Théâtre Musical de Paris - Théâtre du Châtelet d’un avenant et d’une convention pour l’attribution de subventions au titre de 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 12
Conseil municipal

ZAC “Cardinet Chalabre” (17e).Approbation du transfert de la concession d’aménagement de la SEMAVIP à la SPLA “Paris Batignolles Aménagement”.- Autorisation de signer l’avenant tripartite de transfert de ladite concession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 253-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat 2010-2012 avec l’association Silicon Sentier pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 171
Conseil municipal

Subvention à la SCOP Ici-Même (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 551
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLS à réaliser 32bis, rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 140-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction d’un EHPAD de 102 logements PLUS, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 164-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 29 rue Vauvenargues (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 240-2°
Conseil municipal

Lancement de marchés à bons de commande sur appel d’offres relatifs à la fourniture de matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 422
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLAI, 67 logements PLUS et 17 logements PLS, situé 5-9, 12 et 14 rue Carrière Mainguet, 35, rue Emile Lepeu, et 21, passage Gustave Lepeu (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 172-1°
Conseil municipal

Révision des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 389
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec l’association International Visual Theatre (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 46
Conseil municipal

Subvention à la SARL Bastille Saint Antoine pour les cinémas La Bastille (11ème) et le Saint Lazare Pasquier (8ème) Montant : 30.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 171
Conseil municipal

Approbation des modalités d’une convention de partenariat pour la 2e édition du colloque de Décolonisons les imaginaires consacré à la lutte contre les discriminations. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 180
Conseil municipal

Emprises de terrain situées 60 rue Saint-Sabin / 13-15 rue Nicolas Appert, (11e). - Rétrocession d’une emprise de 11 m², au profit du syndicat des copropriétaires. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 151-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements des services techniques de la propreté de Paris de la direction de la propreté et de l’eau. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 86
Conseil municipal

Lancement d’un marché à bons de commande pour l’interprétariat en langue des signes française (LSF) et prise de notes des activités organisées par la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 57
Conseil municipal