500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l’association Note et Bien (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 249
Conseil municipal

Lancement de marchés à bons de commande de maintenance d’une part, et de fourniture d’autre part, des extincteurs mobiles des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 8
Conseil municipal

Dispositions permettant à la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) de mettre en oeuvre son plan de développement : - modification des statuts, - prise de participations dans une SAS dédiée au développement de l’énergie photovoltaïque. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 73
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de construction d’une résidence étudiante de 87 logements PLUS, situé 117-121 rue de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 229-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de l’organisation de la concertation préalable pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 226
Conseil municipal

DPVI 359 Signature d’une convention annuelle avec l’association Microlithe pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 376
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Centre d’art et de culture de la rue Broca (5e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 384
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Une radio étudiante à Paris” pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 168
Conseil municipal

Subvention à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 434
Conseil municipal

Subvention à l’Association Ensemble Carpe Diem (38260 La Côte Saint André). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 508
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PAM et QS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de résidentialisation sur le groupe “Brisson Huchard Varenne” à réaliser 162, bd Ney- 5, rue Henri Brisson-8, rue Arthur Ranc ; 2/4/6 ; 8/10 et 12/14, rue Henri Brisson- 5 ; 7/9 et 11/13 rue Jean Varenne ; 5, avenue de la Porte de Montmartre- 150, bd Ney - 8, rue Jean Varenne (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 112-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de chaussures de travail et de sécurité destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police (Lot n° 1 : chaussures de travail Lot n° 2 : chaussures de sécurité). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 47
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la promesse de vente d’emprises issues des parcelles cadastrées R n°34 et S n°21 sur la rive nord du Canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 141
Conseil municipal

Signature d’un 1er avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Musique et Danse XXe (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 328
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure “La Souris Verte” (17e). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 65
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Crèche du Père Lachaise” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 72
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2009-2011 avec Malaïkas.org pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 268
Conseil municipal

Subvention au village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard - (5e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 190
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LA RIBAMBELLE” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 112
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisitionamélioration comportant 3 logements PLS à réaliser 48 rue Sambre et Meuse (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 133-3°
Conseil municipal