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2010 (984)
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Déliberation (984)
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MA 31 Subvention à l’association le Quai des Arts pour l’organisation d’une action de résidence, d’échange et de création “Ecrire entre deux rives” en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal
MA 23 Subvention à l’Association des Musiciens d’Outre-Mer - AMOM pour l’organisation d’un festival musical lors de la Fête de la musique le 21 juin 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal
Indemnisation de Mme Marguerite ESCALANTE. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 119
Conseil municipal
Subventions à 55 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 73
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 11 logements PLUS à réaliser 30-32, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 168-2°
Conseil municipal
Subventions à 9 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Saint-Denis-Porte Saint-Martin (10e) dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 78
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris, pour l’attribution d’une subvention. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 7
Conseil municipal
: Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la numérisation du Fonds Documentaire des cimetières parisiens. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 31
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “ Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Sainte Amélie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 74
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Croix-rouge française pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire au bénéfice du Comité de Paris 19e. Montant : 5.000 euros. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 23
Conseil municipal
Vœu relatif à la vente directe de fruits et légumes dans la restauration scolaire (rattaché à la communication 2010 SG 204 sur la Jeunesse à Paris).
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 207
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 319
Conseil municipal
Quartier de la Goutte d’Or (18e).Subventions à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 108
Conseil municipal
Z.A.C. “Clichy Batignolles” (17e).Approbation de l’avenant n° 2 à la concession d’aménagement “Clichy Batignolles” et autorisation à M. le Maire de Paris de signer cet avenant. - Modification de la participation financière de la Ville de Paris à l’opération d’aménagement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 255-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention d’objectifs avec l’association “GAREF PARIS: Association pour le développement des loisirs scientifiques chez les jeunes” pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 329
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 497
Conseil municipal
Modification de la délibération M.361 du 24 avril 1978. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 55
Conseil municipal
Subvention à l’association La Scène du Balcon (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 532
Conseil municipal
Subvention à l’association La république de Montmartre. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 104
Conseil municipal
Subvention pour le fonctionnement de l’association “CECCOF” (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 359
Conseil municipal
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