Débat-Délibs

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “A TOUT PETITS PAS” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 251

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida” (OPALS) pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 SGRI 47

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale de 240 logements PLA-I à réaliser dans la ZAC “Porte de Lilas”, lot C1 A (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 141-2°

Conseil municipal

Subventions à deux associations (Francophonie et Cultures Partagées - FCP et Atelier musical des trois tambours - AM3T) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 92

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association l’Etrange Festival pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation de la 16e édition de l’Etrange Festival et de la 6e édition de l’Etrange Musique. Montant : 25. 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 SG 140

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 534

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Apaches des Vignoles (20e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 168

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis de la TéléLibre”, située au 11 sentier des Malicots, 94200 Ivry-sur-Seine, afin d’aider au démarrage du projet de l’ “Ecole Populaire de la TéléLibre”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DICOM 9

Conseil municipal

Protocole d’indemnisation de la Ville de Paris par l’Union pour la majorité présidentielle (UMP) d’une part et M. Jacques CHIRAC d’autre part. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAJ 25

Conseil municipal

Subvention à l’association “Pierre Ducerf” pour action de lutte contre les violences conjugales. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 SG 168

Conseil municipal

Subvention à l’association A Cœur Voix (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 517

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLUS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 55 passage du Bureau (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 175-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS à réaliser 32bis, rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 140-2°

Conseil municipal

Voeu relatif à la verbalisation des infractions au Règlement des étalages et terrasses.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 235

Conseil municipal

Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS 48 rue Sambre et Meuse (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 133-1°

Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association de la Régie Théâtrale (4e) pour l’octroi de subventions. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 481

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE PETIT D’HOMME” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 279

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association La Scabreuse (59000 Lille). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 501

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’Association du Quartier Saint Bernard du 11e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 52

Conseil municipal

Signature d’une convention cadre de partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et les bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 462

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “A TOUT PETITS PAS” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida” (OPALS) pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale de 240 logements PLA-I à réaliser dans la ZAC “Porte de Lilas”, lot C1 A (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à deux associations (Francophonie et Cultures Partagées - FCP et Atelier musical des trois tambours - AM3T) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

Signature d’une convention avec l’association l’Etrange Festival pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation de la 16e édition de l’Etrange Festival et de la 6e édition de l’Etrange Musique. Montant : 25. 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Apaches des Vignoles (20e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Protocole d’indemnisation de la Ville de Paris par l’Union pour la majorité présidentielle (UMP) d’une part et M. Jacques CHIRAC d’autre part. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’association “Pierre Ducerf” pour action de lutte contre les violences conjugales. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Subvention à l’association A Cœur Voix (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLUS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 55 passage du Bureau (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS à réaliser 32bis, rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu relatif à la verbalisation des infractions au Règlement des étalages et terrasses.

Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS 48 rue Sambre et Meuse (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature de deux conventions avec l’association de la Régie Théâtrale (4e) pour l’octroi de subventions. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LE PETIT D’HOMME” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association La Scabreuse (59000 Lille). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention Fonds du Maire à l’Association du Quartier Saint Bernard du 11e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Signature d’une convention cadre de partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et les bibliothèques de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

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