500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS 3, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 18-1°
Conseil municipal

DPVI 166-2° - Participation de la Ville de Paris à l’aménagement par “Paris Habitat - OPH” d’un local associatif sur son groupe “16 Ernestine”, situé 16 rue Ernestine (Goutte d’Or - 18e), destiné à l’association “Le Club Barbès” pour un montant de 57.661 euros. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 226
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par EDF en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations de réfrigération aux 22-30 avenue de Wagram (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 109
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 16 Cité de Trévise (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 238-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure “La Fée Tiphaine” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 63
Conseil municipal

MA 31 Subvention à l’association le Quai des Arts pour l’organisation d’une action de résidence, d’échange et de création “Ecrire entre deux rives” en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal

MA 23 Subvention à l’Association des Musiciens d’Outre-Mer - AMOM pour l’organisation d’un festival musical lors de la Fête de la musique le 21 juin 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal

Indemnisation de Mme Marguerite ESCALANTE. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 119
Conseil municipal

Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation de divers programmes de résidentialisation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 75
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de nettoiement et comblement en terre végétale des cuvettes d’arbres de la Ville de Paris, en 3 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 39
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de transformation d’un bâtiment hospitalier en un EHPAD comportant 112 logements PLUS 15 P rue des Arbustes et 96 P rue Didot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 123-1°
Conseil municipal

Vœu relatif aux risques de troubles à l’ordre public et de provocation et incitation à la haine lors de concerts programmés à Paris.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 213
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du “Champs de Mars” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 86
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 89
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 18e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 85
Conseil municipal

Subvention à l’association La Compagnie à l’Affût (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 412
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Blessés du poumon Combattants (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 244
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association Paris bibliothèques (3e) pour l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 473
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Horizons pour l’attribution d’une subvention pour le lieu d’accueil enfants-parents Graine de Familles (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 14
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Maison de la poésie (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 226
Conseil municipal