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2010, Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 394 - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation, à des fins privatives, du centre sportif Jean-Bouin, situé 20 à 40, avenue du Général Sarrail et du site des "Tennis du Bois de Boulogne" situé, allée Fortunée - Bois de Boulogne (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au maintien de la pratique sportive de loisir et scolaire.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DFPE 384 - Signature des conventions relatives à l'attribution de subventions aux associations Solidarité Roquette, Relais 59 et La Clairière pour l'essaimage du dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale. Montant total : 19.828 euros.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DFPE 369 - Signature d'une convention de partenariat avec l'INSEE, l'APUR et la Ville de Paris relative à l'enquête (Famille et Logements) et à son extension sur la commune de Paris lors du recensement annuel de la population de 2011.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux modifications d'organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 246 - Projet d'installation d'un monument en mémoire des morts du corps expéditionnaire russe de la grande guerre. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la concertation pour l'emplacement du monument.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 73 - Dispositions permettant à la SEMAVIP de mettre en oeuvre son plan de développement. Modification des statuts et prise de participations dans une SAS dédiée au développement de l'énergie photovoltaique.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, ADDITIF - Tableau des votes des groupes politiques (Séance des 5 et 6 juillet 2010).
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Ouverture de la séance.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au port du pantalon par les femmes à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'interdiction administrative du port du pantalon.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 171 - Signature d'une convention de partenariat avec l'association Silicon Sentier pour l'attribution d'une subvention. Montant 63.000 euros. 2010, DDEEES 211 - Signature d'une convention avec l'association AGECA pour l'attribution d'une subvention (11e). Montant 45.000 euros. 2010, DDEEES 213 - Avenant à la convention signée avec l'association EPN ASTS pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 122.000 euros.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'organisation d'un débat sur la création d'une police municipale.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 242 - Réalisation par Logis Transports d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS, 43 bis rue Desnouettes (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. demandant la modification du programme de construction.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DFPE 392 - Aménagement des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction des familles et de la petite enfance (personnels des établissements d'accueil de la petite enfance et personnels de PMI travaillant dans des établissements fonctionnant en multi structures).
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DASCO 109 - Signature d'une convention avec l'association "Ateliers Villes" pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux 109, avenue Parmentier (11e).
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une meilleure rationalisation des tâches effectuées par les personnels de la Propreté.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un espace vert Porte Brancion dans le cadre de la couverture du périphérique.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux récents événements antisémites.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, IV - Question d'actualité déposée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, à M. le Préfet de police relative aux chiffres de la délinquance à Paris.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
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