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G - Subvention à l’association “Solidarités 19” (19e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 110
Conseil général

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 6
Conseil général

G - Vœu relatif à l’enseignement bilingue français -langue des signes à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V 10
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 avec l’association “Belle Ville” (19e) pour l’attribution d’une subvention destinée à la remise en état des locaux de son centre social sis 17 rue Jules Romains et 26 rue Rébéval. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 73
Conseil général

G - Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Bœufs, Créteil (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, d‘attribuer une participation à l’association “Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de Paris 18e et 19e arrondissements” (PLIE Paris 18 19) (75019), visant le financement d’un poste Assistant “Clause Sociale”. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 10
Conseil général

G - Dotation d’une somme de 9.000 euros pour les prix 2009 du “Trophée de la Ville de Paris changeons de regard sur le handicap”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 117
Conseil général

G - Subvention à l’Association pour la Diffusion de l’Information aux Préretraités et aux Retraités” (12e) pour permettre la pérennisation des actions destinées aux personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 10
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’Union des Conseillers Généraux de France pour 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 1
Conseil général

G - Vœu relatif à la création d’une agence immobilière à vocation sociale.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V 13
Conseil général

G - Subventions à 78 associations dans le cadre du “Programme d’accompagnement scolaire” au titre de l’année 2008 / 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 8
Conseil général

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 30
Conseil général

G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10 et 24 février 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 5
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “SAFE” (15e) pour l’attribution d’une subvention au titre du fonctionnement de son programme de prévention et réduction des conduites à risques sur le territoire parisien. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 62
Conseil général

G - Attribution d’une participation à l’association “Pôle Régional d’Appui aux Coordinations sur le Travail, le Handicap et l’Insertion Socioprofessionnelle” pour la réalisation d’une étude relative à l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés parisiens. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 94
Conseil général

G - Vœu relatif à la délibération DF 2009 3 G, exonération de la taxe foncière départementale sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 9
Conseil général

G - Signature d’une convention avec la société ICF La Sablière SA d’HLM pour attribution d’une subvention d’investissement pour l’aménagement des locaux de l’association Passerelles 17 Régie de quartier du 17e Nord-Est. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 11
Conseil général

G - Signature d’une convention avec la fondation “Voir et Entendre” pour l’attribution d’une subvention relative à l’équipement de nouvelles plates-formes technologiques à l’Institut de la Vision. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 33
Conseil général

G - Subvention à l’association “Cercle du 3e âge Saint Paul Saint Gervais” (4e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 106
Conseil général

des membres présents

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 1
Conseil général