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G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Agir et vaincre l’autisme” (15e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de la structure de “l’Ecole ABA”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 130
Conseil général

G - Partition de l’ensemble immobilier formé du lycée et du collège Georges Brassens situés dans le 19ème arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 1
Conseil général

G - Subvention au collège public parisien Condorcet (8ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 10
Conseil général

G - DLH 3 G - Création d’une agence immobilière à vocation sociale (AIVS) parisienne visant à développer l’offre de logements privés au loyer inférieur au prix du marché destinés à des ménages aux revenus modestes. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 182
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’extension et de restructuration partielle de l’ensemble immobilier CARNOT, 145, boulevard Malesherbes (17ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 22
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’habilitation à l’aide sociale de son Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés “SAMSAH 75 de la Croix Saint-Simon” (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 72
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des salles de sciences du collège Jules Romains (7ème) et des modalités de passation du marché de travaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 28
Conseil général

G - Proposition du Comité d’accompagnement des pupilles des administrations parisiennes : majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents du Departement de Paris décédés du fait du service. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 3
Conseil général

G - Subvention à l’association “Le Club Saint Denys au Marais” (3e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 108
Conseil général

G - Subvention à l’association “Le Foyer Saint Laurent” (10e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 109
Conseil général

G - Subvention à l’association “Le Club Canarep” (16e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 107
Conseil général

G - Signature avec l’association Emmaüs Défi et la Ville de Paris d’une convention tripartite de partenariat. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 15
Conseil général

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de fourniture et pose, et de travaux d’entretien de stores et volets roulants dans les locaux et équipements publics relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 31
Conseil général

G - Création par le Département de Paris, la Ville de Paris et la Région Ile-de-France d’une association loi 1901 dénommée “Le Laboratoire Paris Région Innovation”. Approbation des statuts de l’association. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’association loi 1901 “Le Laboratoire Paris Région Innovation” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 18
Conseil général

G - Voeu relatif au soutien au Planning familial.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 11
Conseil général

G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour une consultation collective d’achat de fioul et signature des marchés de fournitures de fioul pour le Département de Paris correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 35
Conseil général

G - Dotation pour travaux d’entretien au lycée-collège public parisien Jacques Decour (9ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 8
Conseil général

G - Exonération de la taxe foncière départementale sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DF 3
Conseil général

G - Subvention à l’Association de Prévention du Site de la Villette pour la mise en œuvre d’un plan de lutte contre les discriminations à l’emploi dans le 19e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 4
Conseil général

G - Autorisation à M le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de défendre dans l’instance engagée par Mme Corinne BERNARD. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 2
Conseil général