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G Signature d’une convention financière avec l’Agence de la Cohésion Sociale et de l’Egalité des Chances pour le recrutement de deux cent cinquante volontaires du Service Civil Volontaire. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 85
Conseil général

G Vœu relatif à la présence de Roms dans le 9e arrondissement.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 42
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’association "Act Up Paris" (11e) pour l’attribution d’une subvention pour financer le soutien juridique et social des personnes vivant avec le VIH à Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 189
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 3 à la convention avec l’association Centre des Panoyaux pour l’habilitation à l’aide sociale de son centre d’activités de jour situé 40 rue des Panoyaux (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 378
Conseil général

G Subvention à l’association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (1er) pour le paiement du loyer de son local. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 428
Conseil général

G - Subvention à l’association "Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir" (FDFA) (15e) pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 429
Conseil général

G Subvention à l’association des Anciens Elèves de l’Ecole d’Horticulture "Le Nôtre" (13e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 384
Conseil général

G - Dotations aux collèges pour le financement de projets, voyages et transports. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 53
Conseil général

G Signature de 27 avenants aux conventions d'animation globale avec les centres sociaux associatifs parisiens et Avenant avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris pour la fixation de la participation financière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 347-1°
Conseil général

G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine. Attribution de la subvention correspondante. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGCP 2
Conseil général

G - Modification du statut des cadres de santé et des dispositions communes aux corps de catégorie B du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 11
Conseil général

G - DPVI 138 G Signature d’une convention avec l'association ASSFAM (9e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 402
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention triennale du 16 décembre 2008 avec l’association "Primo Levi" pour son action d’accompagnement socio-juridique des victimes de graves atteintes aux droits humains. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 150
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Association Jeunes Amis du Marais "A.J.A.M." pour l’attribution d’une subvention d’investissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 372
Conseil général

G : Signature d'une convention avec l'association Comité Actions Logement (18e) pour l'attribution d'une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 511
Conseil général

G Subvention à l'association"Ciné-Ma-Différence" (14e) pour l’organisation de séances de cinéma à Paris pour personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 302
Conseil général

G - Dotation au centre scolaire de l’Hôpital Robert Debré (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 65
Conseil général

G Signature d'une convention avec l'association Fleurbaix-Laventie Ville Santé (FLVS) pour la mise en place du Programme Paris Santé Nutrition. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 480
Conseil général

G Subventions à quatre associations pour leurs activités de médiation socioculturelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 334
Conseil général

G - DPVI 139 G Signature d’une convention avec l'association Espace 19 (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 354
Conseil général