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G - Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration des salles de sciences A6, A7, A8 et de collection au collège George Sand (13eme) et des modalités de passation du marché de travaux. Mmes Colombe BROSSEL et Véronique DUBARRY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 34
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au développement des bandes de migrants à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 39 G - Signature d'une convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique ADIE (9e) pour son action d'aide à la création d'entreprise ou d'activité notamment en faveur des bénéficiaires parisien(ne)s du RSA. Montant : 780.000 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 36 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et Ile-de-France, pour son action de lutte contre l'exclusion et les discriminations en direction des gais, lesbiennes, trans et bisexuels parisiens et d'Ile-de-France. - Montant : 112.000 euros. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au désengagement financier de l'Etat dans le financement du Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 347 G - Signature de 27 avenants aux conventions d'animation globale passées avec les centres sociaux associatifs parisiens et d'un avenant avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris pour la fixation de la participation financière. - Montant total : 1.990.048 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 75 G - DASES 470 G - Signature d'une convention avec l'association Aurore (15e), visant un projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins". Montant total : 216.000 euros. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux "marchés de la misère".

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 78 G - Signature d'un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association "Paris Business Angels" pour l'attribution d'une subvention - Montant : 50.000 euros.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DF 22 G - Lancement d'un appel d'offres ouvert européen relatif au renouvellement des contrats d'assurance du Département de Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au projet de délibération DF 22 G.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Liste des membres présents.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général dans un jury d'architecture.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Ouverture de la séance.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par Mme Pauline VERON, M. Jacques BRAVO et les membres du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la présence de Roms dans le 9e arrondissement.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par M. Gauthier CARON-THIBAULT et les membres du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au R.S.A. à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à "Paris Initiatives Entreprises".

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Votes spécifiques.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DLH 6 G - Transfert au profit de Résidences Sociales Ile-de-France d'une garantie d'emprunt initialement accordée par le Département de Paris à "Immobilière 3F" pour le programme de centre d'hébergement (11e).

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un jury d'architecture. (Suite).

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

SEPTEMBRE 2009
Débat
Conseil général