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G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de papiers divers et spéciaux destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DALIAT 37
Conseil général

G Signature d’une convention financière avec l’Agence de la Cohésion Sociale et de l’Egalité des Chances pour le recrutement de deux cent cinquante volontaires du Service Civil Volontaire. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 85
Conseil général

G Vœu relatif à la présence de Roms dans le 9e arrondissement.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 42
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’association "Act Up Paris" (11e) pour l’attribution d’une subvention pour financer le soutien juridique et social des personnes vivant avec le VIH à Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 189
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 3 à la convention avec l’association Centre des Panoyaux pour l’habilitation à l’aide sociale de son centre d’activités de jour situé 40 rue des Panoyaux (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 378
Conseil général

G Subvention à l’association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (1er) pour le paiement du loyer de son local. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 428
Conseil général

G - Subvention à l’association "Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir" (FDFA) (15e) pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 429
Conseil général

G Subvention à l’association des Anciens Elèves de l’Ecole d’Horticulture "Le Nôtre" (13e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 384
Conseil général

G - Dotations aux collèges pour le financement de projets, voyages et transports. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 53
Conseil général

des membres présents :

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGCP 2
Conseil général

G Vœu relatif au RSA à Paris.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 41
Conseil général

G : Signature d’une convention tripartite avec l’association ISATIS pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer "Les Portes du Sud - Masséna" (13e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 ASES 272
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Union Parisienne de la prévention spécialisée (5e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 156
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’Association Française contre les Myopathies : AFM (13e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 25.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 301
Conseil général

G - Subvention à l’association "VILLE MAINS JARDINS" (10e) pour l’animation au micro-jardinage dans un jardin partagé, dans le cadre de la semaine du développement durable. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 436
Conseil général

G : Subvention à l’association Ensemble Demain (12e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 461
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier de Perray-Vaucluse (Conseil d’administration).

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 R. 17
Conseil général

G - Communication relative à la liste des marchés notifiés pour les mois de juin à août 2009.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 21
Conseil général

G - Politique de la Ville - Programme Départemental d’Insertion - Soutien au secteur associatif. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 47
Conseil général

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 48
Conseil général