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2006 (956)
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Déliberation (956)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 1er juin 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “Banque alimentaire de Paris et d’Ile de France pour la lutte contre la Faim” (Val-de-Marne), fixant le montant de la subvention de fonctionnement du Département de Paris au titre de 2006 pour son action de distribution de produits alimentaires aux personnes démunies de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 128
Conseil général
G - Approbation du compte administratif 2005, versement du solde de la participation départementale 2005, pour le Centre “A.P.P.U.I.” géré par l’association “Lieu Ressource” 4-6, passage Geffroy Didelot (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département et l’association, fixant la participation départementale pour 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 318
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “S.O.S. Drogue International” (3e) pour l’action des consultations parenthèse et paradoxes du centre CONFLUENCES prévoyant l’attribution d’une subvention départementale pour l’exercice 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 203
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros attribuée à l’association Chandanse des sourds (CDS) située 13, rue de la Cossonnerie 75001 Paris pour financer la logistique des trois projets 2006 : création d’un DVD, Festival du silence, spectacle de danse “Bad cyborgs”. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 306
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Sida Info Service” (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 28 novembre 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 323
Conseil général
G - Subvention au CROUS de Paris pour la généralisation de la monétique dans les restaurants et cafétérias universitaires dans le cadre de la mise en place de la carte unique étudiante. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 84
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 66
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n° 05/27043 relatif à l’extension et la restructuration du Groupe Scolaire, formé par le collège Françoise Dolto 354, rue des Pyrénées et de l’école élémentaire 104, rue de Belleville (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 40
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant à la convention du 24 juin 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “Inter service migrant- Interprétariat” (D 03147) dont le siège social est situé 251, rue du Faubourg Saint-Martin (10e), fixant la subvention du Département de Paris en 2006 à 34.000 euros pour son action d’information et d’accès aux droits menée par son service juridique en faveur des étrangers habitant à Paris. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 230
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention pluriannuelle du 5 juillet 2004 avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) et fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de son Service Insertion Jeunes (SIJ) 39 rue du Faubourg Poissonnière (9e) à 30.000 euros au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 311
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “Jaurès Pantin Petit (J2P)”, 32 rue Petit (19) pour l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 71.941 euros pour les locaux du 32 et 17 rue Petit (19e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 339
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’association “Volontariat et Soutien par l’Art” (VS Art), située Hôpital Sainte-Périne, 11, rue Chardon-Lagache (16e), pour l’organisation du colloque Culture et Insertion le 27 novembre 2006 au Sénat. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 296
Conseil général
G - Approbation d’un projet de convention type entre le Département de Paris et les collèges précisant les modalités d’exercice de leurs compétences respectives. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 50
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 500 euros attribuée à l’association “Voile Découverte Handicap” (VDH), 5 allée des Myosotis, 93200 Saint-Denis, pour l’organisation de séjours de voile adaptés aux personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 244
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 9
Conseil général
G - Budget modificatif des Établissements Départementaux au titre de 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 330
Conseil général
G - Subvention d’investissement à l’association “Groupe d’œuvres sociales de Belleville” (GOSB) afin de permettre l’agrandissement du cabinet dentaire dans le centre de santé situé 162, rue de Belleville (20e). - Subvention de fonctionnement au GOSB pour son centre de santé situé 162, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 279
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 12
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention triennale de partenariat avec l’Association Le Futur Composé, située 10 rue de Thionville, 75 019 Paris, fixant les conditions d’attribution à cette association d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 40.000 euros au titre de l’année 2006, pour le projet de festival artistique et culturel organisé avec de jeunes autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 215
Conseil général
G - Attribution d’une participation d’un montant de 49.274,80 euros à l’association Œuvre Falret située 50, rue du Théâtre 75015 Paris (Dossier n° 2006_01687 n° ASTRE X04517) pour le fonctionnement du service de gestion de tutelles Ariane Falret situé 11, rue des Prairies (20e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention aveccette association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 359
Conseil général
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