Débat-Délibs

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation permanente à la règle du repos dominical présentée par la SA VIRGIN STORES “VIRGIN MEGASTORE” pour l’exploitation de son magasin situé 52-60 avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 213

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.700 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASES 90

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte de cession de marque relatif à la marque française “Les Ateliers de Paris”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 226

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 317

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de Taekwondo de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 467

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMParisCentre en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition réhabilitation de 8 logements PLUS et de 7 logements PLA-I situé 17 rue du Four et 1-3 rue Princesse (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 210-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché public de définition pour l’étude de l’extension du tramway des Maréchaux Sud vers le Nord-Est et vers l’Ouest, substituant la société COTEBA Développement à la société THALES Engineering & Consulting SA. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 233

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier d’Architecture Autogérée”, située 15, rue Marc Séguin - 75018 Paris, une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 585

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 14.547 euros attribuée à l’association “Enregistrements sur Cassettes pour les Aveugles” (ECA), afin de prendre en charge le loyer du local municipal qu’elle occupe 42rue du Louvre, (1er). Mmes Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASES 77

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif musical international de Champigny-sur-Marne - Ensemble 2 E 2 M, 4, rue Olivier Proudhon (94500 Champigny-sur-Marne), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 344

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à son approvisionnement en denrées alimentaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 205

Conseil municipal

Vœu relatif au “Harcèlement publicitaire”.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 302

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Française pour le Cirque de Demain, située au 39, avenue des Ternes (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 380

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 R. 20

Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 9 logements PLUS situé 45, rue Pelleport (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 15

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de modernisation d’éléments de couvertures au groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 241-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de prestations de contrôle technique périodique des structures au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de contrôle technique correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 171

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en deux lots séparés pour l’étude et la réalisation d’applications dans le monde du libre et du décisionnel. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DSTI 40

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Immobilière 3 F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPP 22

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 260

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation permanente à la règle du repos dominical présentée par la SA VIRGIN STORES “VIRGIN MEGASTORE” pour l’exploitation de son magasin situé 52-60 avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.700 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte de cession de marque relatif à la marque française “Les Ateliers de Paris”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de Taekwondo de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier d’Architecture Autogérée”, située 15, rue Marc Séguin - 75018 Paris, une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 14.547 euros attribuée à l’association “Enregistrements sur Cassettes pour les Aveugles” (ECA), afin de prendre en charge le loyer du local municipal qu’elle occupe 42rue du Louvre, (1er). Mmes Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif musical international de Champigny-sur-Marne - Ensemble 2 E 2 M, 4, rue Olivier Proudhon (94500 Champigny-sur-Marne), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à son approvisionnement en denrées alimentaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif au “Harcèlement publicitaire”.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Française pour le Cirque de Demain, située au 39, avenue des Ternes (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation du principe de réalisation de modernisation d’éléments de couvertures au groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation de prestations de contrôle technique périodique des structures au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de contrôle technique correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en deux lots séparés pour l’étude et la réalisation d’applications dans le monde du libre et du décisionnel. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats