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Vœu visant à donner le nom de Maurice Kriegel-Valrimont à une rue ou place de Paris.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 325
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d’oignons à fleurs pour le fleurissement des espaces verts Parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 113
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 48 logements PLUS et un local commercial, situé 76, rue Stendhal (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 174-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Poudre de sourire” située 16, passage de la Bonne-Graine (11e), afin de l’aider à organiser des ateliers d’initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l’attention du jeune public (5-10 ans) à l’Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 20062008 (Direction du Développement Economique et de l’Emploi) avec l’association “Microlithe” (20e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 399
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris pour les préjudices subis dans le cadre de l’opération de construction d’une école et d’une crèche, 25-33, rue Pommard (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 81
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 857 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 106
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Bar Floréal”, 43, rue des Couronnes (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 497
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “rue Gerty Archimède” à une voie située dans le 12ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 169
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de Jeff BABATUNDESHITTU.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 319
Conseil municipal

Intégration : Attribution de subventions à deux associations (CIMADE, CATRED) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration à Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association CIMADE une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention.-Signature d’une convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et la CATRED. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 68
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école maternelle 5, rue du Noyer Durand (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 237
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Muse en Circuit, dont le siège social est situé 18, rue Marcellin Berthelot (94140 Alfortville) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 359
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’Association Olga Spitzer située dans le 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 75
Conseil municipal

Fixation du tarif de redevance d’occupation du domaine public pour les stands de vente autorisés dans le cadre des expositions à la Salle Saint-Jean de l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 20
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier Anna Weill, située 10 boulevard Savari, 86000 Poitiers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 362
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Université Paris VII - Denis Diderot (5e) destinée à financer “La journée de sensibilisation à l’égalité femmes/hommes à l’université”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 47
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cirque et Percussions” 9, rue Duhesme (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 462
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 62 logements du groupe “Charles Fourier”, situé 15-17, rue Charles Fourier 13ème. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 184
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Pierre DABEZIES à un lieu du 13e arrondissement.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 327
Conseil municipal