Débat-Délibs

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d’Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 103

Conseil municipal

des membres présents

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 64

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n°2 au marché de travaux N° 04/65008 relatif à la réalisation de travaux de démolition et de dépose de tous les ouvrages en superstructure et infrastructure à l’intérieur du périmètre de 5,5 ha du site de Clichy-Batignolles - 147 rue Cardinet (17e) et passé avec le groupement d’entreprises Compagnie Française de Démolition / Delair Navarra / Île de France Démolition / Renfors / Paris Charpente. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 211

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de la crèche collective sis 11, rue Mendelssohn (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 207

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la retaille de bordures en granit provenant des chantiers des Boulevards des Maréchaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 58

Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Monsieur John GIOVANNUCCI. Affectation des sommes à provenir du legs à l’achat d’une œuvre d’art. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 163

Conseil municipal

Vœu relatif à la promotion de la plateforme logicielle Lutèce pour une économie durable et solidaire dans la société de l’information.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 301

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble Carpe Diem, dont le siège social est situé 16, rue de la République (93100 Montreuil), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 219

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 2/2 bis rue de la Fraternité - 1 rue de l’Egalité (19e). M.Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 161

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 15 logements PLUS situé 31, rue de la Cour des Noues (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 167-2°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de caisses en plastique et emballages de manutention pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 138

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour et de remplacement des linteaux au L.E.C. Pierre Lescot, 37, rue des Bourdonnais (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 61

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comprenant 1 logement PLA-I situé 11, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 12-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure, au nom de la Ville de Paris, un avenant au bail emphytéotique avec “France Euro Habitat” portant location de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété 95, rue Villiers de l’Isle Adam (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 142-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François-Miron (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 74

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation provisionnelle d’une victime de la chute d’une palissade dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire du terrain communal sis 13-15, rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 131

Conseil municipal

Subvention à l’association “SOS Homo-phobie” pour ses activités de lutte contre l’homopho-bie. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 136

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture, la confection, la pose, la réparation et le nettoyage de rideaux pare-soleil, d’obscurcissement, d’occultation et de voilages nécessaires aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degrés pour une durée de deux ans fermes à compter de la date de notification, renouvelable une fois pour la même durée par reconduction expresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 69

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 349

Conseil municipal

Approbation du principe de suivi par Certivea, filiale du CSTB, de projets de construction ou de restructuration du domaine municipal parisien sortant du champ de la certification, en tant qu’opérations pilotes “Démarches HQE ® et bâtiments tertiaires”. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 164

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d’Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

des membres présents

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la retaille de bordures en granit provenant des chantiers des Boulevards des Maréchaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Monsieur John GIOVANNUCCI. Affectation des sommes à provenir du legs à l’achat d’une œuvre d’art. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à la promotion de la plateforme logicielle Lutèce pour une économie durable et solidaire dans la société de l’information.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble Carpe Diem, dont le siège social est situé 16, rue de la République (93100 Montreuil), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 2/2 bis rue de la Fraternité - 1 rue de l’Egalité (19e). M.Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de caisses en plastique et emballages de manutention pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour et de remplacement des linteaux au L.E.C. Pierre Lescot, 37, rue des Bourdonnais (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comprenant 1 logement PLA-I situé 11, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure, au nom de la Ville de Paris, un avenant au bail emphytéotique avec “France Euro Habitat” portant location de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété 95, rue Villiers de l’Isle Adam (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François-Miron (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “SOS Homo-phobie” pour ses activités de lutte contre l’homopho-bie. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de suivi par Certivea, filiale du CSTB, de projets de construction ou de restructuration du domaine municipal parisien sortant du champ de la certification, en tant qu’opérations pilotes “Démarches HQE ® et bâtiments tertiaires”. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

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