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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Gym’Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 180
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) une convention pour le financement des études d’aménagement de la petite ceinture dans le 15e arrondissement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 146
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “rue Campagne Première et ses amis” 14, rue Campagne Première (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 519
Conseil municipal
Vœu relatif aux Colonnes du Trône.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 335
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Clichy-sous-Bois. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 182
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 2 logements PLA-I situé 36, rue Saint-Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 79-2°
Conseil municipal
Cession par la Ville de Paris de l’immeuble communal situé 84 rue du Docteur Arnold Netter (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 164
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires extérieurs à l’école élémentaire 1, rue du Général Lasalle (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 234
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques, ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie” (CMEA), dont le siège social est situé 80, boulevard Saint-Germain (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMI-TÈS, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 482
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Elisa Deroche dite la Baronne de Laroche, 61 rue de la Verrerie (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 589
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Le Moulin” située dans le 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 136
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion des commerçants “Carré de la Porte Montmartre” (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 209
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Mme Jeanne MONZAT en réparation du préjudice subi lors d’un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 182
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “Jardin Marie Trintignant” au square situé 17, rue de l’Ave-Maria (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 82
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction de 7 logements PLUS situé 18, passage Ménilmontant (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 17-3°
Conseil municipal
Cession par la Ville de Paris de l’immeuble communal situé 67-69, avenue Parmentier (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 42
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres pour les travaux de maçonnerie à exécuter pour le compte de la préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre des articles L 511-1 à L 511-4 du code de la construction et de l’habitation ou L 2212-2 et L 2212-4 du code général des collectivités territoriales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 87
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires de la cour au groupe scolaire, 119, avenue Simon-Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 262-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réhabilitation de la passerelle suspendue du Parc des Buttes-Chaumont (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 127
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l’aménagement du jardin Brûlon Cîteaux (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 142
Conseil municipal
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