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2006 (956)
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Déliberation (956)
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G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 11.500 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 288
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant n°1 au marché signé avec le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) relatif à la certification Haute Qualité Environne-mentale (HQE) de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine départemental parisien. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 43
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros attribuée à l’association “Cœurs en chœurs” située 31-32, quai de Dion-Bouton 92800 Puteaux, et destinée au financement d’un concert donné par 150 choristes handicapés le 6 mai 2006 au Palais des Congrès. Mme Pénélope KOMI-TÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 305
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 1.100 euros attribuée à l’Association des Parents et Amis des Enfants de Marie Abadie (APAEMA) située 41 rue Losserand (14e) pour le fonctionnement du groupe de parole de parents d’enfants handicapés. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 242
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’Association R.S.I. La Ressource, Centre Kirikou (17e) pour le “Centre Kirikou” situé 29, boulevard Bessières. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 343
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à “l’Association Compagnie Alouette- ACM Ballet Théâtre” située 8, rue Sévero 75014 PARIS au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 374
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 3.800 euros à l’association “Astrée” située - 20, rue Dulong - Paris 17ème, au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 193
Conseil général
G - Attribution de financements à huit associations pour leurs onze actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 35.920 euros.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer deux conventions annuelles avec l’association “Mouvement d’Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération (ETM)” et l’”Association pour le Développement des Echanges Franco-Marocains (ADEFRAM)”. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 240
Conseil général
G - Attribution d’une participation d’un montant de 64.688,80 euros à l’Institut Le Val Mandé (ILVM) situé 7, rue Mongenot 94165 Saint Mandé Cedex pour pérenniser le service Espace Loisirs dont l’ILVM a accepté le transfert de gestion de l’association Actions H.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, conjointement avec les départements du Val de Marne et de la Seine Saint Denis, une convention pluriannuelle de financement interdépartemental avec l’Institut Le Val Mandé. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 358
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la confortation préalable des sols dans le cadre de la restructuration du service de restauration et de divers locaux au collège départemental Charles Péguy (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 50
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du gymnase au collège départemental Charles Péguy (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 49-2°
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant 8.380 euros attribuée à l’association “Vagabondanse” située 38, rue de la Folie-Méricourt (11e), pour financer la mise en place d’ateliers spécifiques de sensibilisation et d’initiation à la danse contemporaine pour les personnes en situations diverses de handicap et contribuer au fonctionnement des ateliersmixtes existants. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 256
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement pour l’exercice 2006 à l’association “Aux captifs la Libération” (8e) pour son action sanitaire. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 284
Conseil général
G - Désaffectation partielle de la cour du collège Guillaume Apollinaire (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 64
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 314
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement pour l’exercice 2006 à “L’Association Française pour la réduction des Risques “ (AFR) (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 195
Conseil général
G - Paris Solidarité Habitat : Adoption du nouveau Règlement Intérieur du FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 152-3°
Conseil général
G - Modification des délibérations DRH 24 G du 28 octobre 2002 et GM 72 du 21 mars 1988 relatives aux primes et indemnités des personnels du département de Paris et attribution de nouvelles bonifications indiciaires aux personnels ouvriers des collèges du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer avec l’association COUP D’MAIN (17e), une convention visant le développement de ses activités d’insertion professionnelle en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 45
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Alternathiv” (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 287
Conseil général
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