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Indemnisation amiable de M. Joseph DOUNOVETZ. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 134
Conseil municipal

Subvention à la section football du P.U.C. Omnisports pour l’organisation du tournoi de la catégorie 15 ans qui a eu lieu les 6, 7 et 8 mai 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 440
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS et 2 locaux commerciaux situé 10, rue Xavier-Privas (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 130-2°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la société anonyme d’HLM “Aximo” de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété 8 cour Saint-Pierre (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 107-2°
Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 42
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 48 logements PLUS situé 76, rue Stendhal (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 174-2°
Conseil municipal

Aménagement de la Z.A.C. “Cardinet-Chalabre” (17ème). - Convention d’avance de trésorerie remboursable entre la Ville de Paris et la SEMAVIP d’un montant de 3 millions d’euros et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 115
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association Regarde ailleurs située 22 bis, rue de la Réunion (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 474
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.500 euros à l’association “La Maison des illustrateurs” (D07186), 127, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 496
Conseil municipal

Salon Bien vieillir. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société Senior Plus pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon Bien vieillir. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 21
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ars Longa” 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 510
Conseil municipal

DLH 119 - O.P.A.C. Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme d’agrandissement de locaux de l’EDL Cité Edmond Michelet Curial - Tour P à Paris 19è. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la surveillance de manifestations événementielles organisées par la collectivité parisienne. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 5
Conseil municipal

Vœu relatif à la pose d’une plaque commémorative en souvenir de la mort de Malik Oussekine, le 6 décembre 1986.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 322
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de Police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 80
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 14e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 147
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour le développement d’un espace artistique, culturel et civique à l’Entrepôt située 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 88
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 135
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse”, “Hôtel de Massa” 38, rue du Faubourg Saint Jacques (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 428
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 21
Conseil municipal