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Subvention à une association au titre de la politique de la ville (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 121
Conseil municipal

Subvention à l’association “International Association for Student Television and Radio” (IASTAR France). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 189
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des enfants scolarisés et de leurs parents sans papiers non régularisés.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 317
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’un jardin d’enfants situé 134, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 7.351 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 237
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” gestionnaire d’une halte-garderie “Les P’tits Loups” située 5, rue du Moulin-Vert (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 33.652 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 27 000 euros à “L’association des bibliothécaires français” 31, rue de Chabrol (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 465
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Domrémy Basket-Ball LDBB” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 246
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation des travaux de restructuration de la salle Eugène Hénaff et de ses annexes, bourse du travail, annexe Eugène Varlin, 85, rue Charlot (2006 DPA 179).

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 304
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jeunesse de Saint Vincent de Paul” 12, rue Bossuet (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 408
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Metazone” 37, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 456
Conseil municipal

Subvention à l’association “ProChoix” pour ses actions d’information. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 97
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction de 6 logements PLS et 7 logements PLUS situé 18, passage Ménilmontant (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 17-1°
Conseil municipal

Subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Recherche sur Paris”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 131
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de conclure une convention avec le Ministère de la culture permettant au Conservatoire National de Région de Paris d’accueillir les préparations pour l’organisation de la préparation au Certificat d’aptitude aux fonctions de professeur d’accompagnement et de percevoir les droits d’inscription versés par les étudiants admis à suivre cette formation professionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 609
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la reprise de l’accueil et du 2e étage de l’immeuble, 11, rue des Ursins (4e), pour la transformation de bureaux en espace recevant du public (5e catégorie type W), lot 1 : tous corps d’état. - Individualisation d’une autorisation de programme de 850.744 euros T.T.C. pour financer cette opération. - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 2e avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2004, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Guinguette Pirate” dont le siège social est situé 154, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 458
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’établissement public, le Port Autonome de Paris, relative à la participation financière du Port Autonome de Paris dans la réalisation des travaux d’aménagement de voirie à effectuer sur le Quai Saint Exupéry (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention d’affectation des dix casernes de la Garde Républicaine en vue de restituer la caserne Napoléon située 4 rue Lobau (4e) à la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 180
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Institut international Andreï Tarkovski” située 6, rond point des Champs-Elysées (8e), afin d’organiser une série d’événements à l’occasion du 20ème anniversaire de la mort du cinéaste Andreï Tarkovski. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 49
Conseil municipal

Attribution de la dénomination définitive “impasse Marie de Régnier” à une voie située dans le 16ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 147
Conseil municipal