Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités d’acquisition de fourniture de bornes de recharge pour véhicules électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 174

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un dispositif SOS rentrée.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 297

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en trois lots pour l’acquisition de serveurs et des logiciels fonctionnant sous AIX, Linux et Windows et prestations associées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DSTI 35

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mise à disposition d’un immeuble communal sis 177/181, rue du Château des Rentiers (13e), à la société Eau et Force, délégataire du service public de distribution d’eau sur la rive gauche. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 100

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Pirouett’” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 31.310 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 241

Conseil municipal

Attribution à l’Association des Déportés, Internés Résistants et patriotes de Paris, au titre de l’année 2006 (ADIRP de Paris) d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 2.434 euros, pour l’occupation des locaux situés au 4 rue de Jouy (4e) et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.490 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASES 86

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la SEMParisCentre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17 rue du Four et 1-3 rue Princesse (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 210-2°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d’Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 103

Conseil municipal

des membres présents

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 64

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n°2 au marché de travaux N° 04/65008 relatif à la réalisation de travaux de démolition et de dépose de tous les ouvrages en superstructure et infrastructure à l’intérieur du périmètre de 5,5 ha du site de Clichy-Batignolles - 147 rue Cardinet (17e) et passé avec le groupement d’entreprises Compagnie Française de Démolition / Delair Navarra / Île de France Démolition / Renfors / Paris Charpente. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 211

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de la crèche collective sis 11, rue Mendelssohn (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 207

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la retaille de bordures en granit provenant des chantiers des Boulevards des Maréchaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 58

Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Monsieur John GIOVANNUCCI. Affectation des sommes à provenir du legs à l’achat d’une œuvre d’art. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 163

Conseil municipal

Vœu relatif à la promotion de la plateforme logicielle Lutèce pour une économie durable et solidaire dans la société de l’information.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 301

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble Carpe Diem, dont le siège social est situé 16, rue de la République (93100 Montreuil), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 219

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 2/2 bis rue de la Fraternité - 1 rue de l’Egalité (19e). M.Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 161

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 15 logements PLUS situé 31, rue de la Cour des Noues (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 167-2°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de caisses en plastique et emballages de manutention pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 138

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour et de remplacement des linteaux au L.E.C. Pierre Lescot, 37, rue des Bourdonnais (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 61

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comprenant 1 logement PLA-I situé 11, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 12-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe et des modalités d’acquisition de fourniture de bornes de recharge pour véhicules électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Vœu relatif à la mise en place d’un dispositif SOS rentrée.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en trois lots pour l’acquisition de serveurs et des logiciels fonctionnant sous AIX, Linux et Windows et prestations associées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d’Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

des membres présents

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la retaille de bordures en granit provenant des chantiers des Boulevards des Maréchaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Monsieur John GIOVANNUCCI. Affectation des sommes à provenir du legs à l’achat d’une œuvre d’art. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à la promotion de la plateforme logicielle Lutèce pour une économie durable et solidaire dans la société de l’information.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble Carpe Diem, dont le siège social est situé 16, rue de la République (93100 Montreuil), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 2/2 bis rue de la Fraternité - 1 rue de l’Egalité (19e). M.Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de caisses en plastique et emballages de manutention pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour et de remplacement des linteaux au L.E.C. Pierre Lescot, 37, rue des Bourdonnais (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comprenant 1 logement PLA-I situé 11, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats