Débat-Délibs

Approbation, dans le cadre de la poursuite du schéma directeur du principe de réalisation des travaux de modernisation et de mise aux normes (phase 6) à l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.) (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 213

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique gestionnaire d’une halte-garderie située 12, rue des Suisses (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 51.655 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 248

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 13e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 57

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’”Association de Culture Berbère” pour son action en faveur des femmes prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 111

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS)”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 152

Conseil municipal

Désignation d’un représentant du personnel au sein du Conseil d’administration du CRECEP.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 R. 27

Conseil municipal

Aménagement d’un réseau vert à Paris dans les 1er, 2e, 3e et 10e arrondissements. - Approbation du bilan de la concertation relative à l’aménagement. Approbation du programme de l’opération. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 155

Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS situé 13-15 rue Charrière (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 209-1°

Conseil municipal

DLH 51 - Dispositions permettant à la société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) de participer à l’achat d’entrepôts situés dans le 19e arrondissement appartenant à la Société de Valorisation Foncière et Immobilière (SOVAFIM) et de réaliser l’aménagement du site et des ouvrages et constructions en superstructure : prise de participation de la SEMAVIP, à hauteur de 20 %, dans une société à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations et Icade Foncière Développement ; octroi par la Ville de Paris d’une avance conditionnelle en compte courant d’associé de 4 millions d’euros à la Société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) ; autorisation pour la SEMAVIP de souscrire avec la société à créer un contrat de prestations de service pour l’aménagement du site et la réalisation éventuelle d’ouvrages et constructions en superstructure. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF -

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une détection incendie dans les locaux à risques de la Faculté de la Sorbonne (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 208

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Maison Kangourou “ ayant son siège 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de son établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 30-30 bis, rue Victor-Chevreuil (12e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 145.632 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 322

Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 PP 82

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au “Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 72

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat transactionnel avec la société “ALTADIS”, relatif au paiement des prestations pour la distribution et la vente de Paris cartes dans les bureaux de tabac. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 157

Conseil municipal

Subvention à l’association “Amicale Internationale des Sportifs”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 277

Conseil municipal

Vœu sur la catastrophe humanitaire en Côte d’Ivoire.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 336

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de l’école maternelle, 3, rue Saint-Luc et de l’école maternelle, 53 bis, rue Marx-Dormoy (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 218

Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction visant à indemniser la Société Gom Propreté en contrepartie de l’exécution par cette société de prestations de nettoyage de locaux et de manutention au sein de l’Espace Reuilly, 21, rue Antoine-Jullien-Henard (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’accord correspondant. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Graines de soleil, 7, rue de la Charbonnière (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 400

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ensemble Aleph”, située 121, avenue La Bruyère (94400 Vitry-sur-Seine), au titre de sa résidence au théâtre Dunois en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 130

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 13e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’”Association de Culture Berbère” pour son action en faveur des femmes prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association “Centre Inter-associatif de Conseils et de Services (CICOS)”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Désignation d’un représentant du personnel au sein du Conseil d’administration du CRECEP.

Aménagement d’un réseau vert à Paris dans les 1er, 2e, 3e et 10e arrondissements. - Approbation du bilan de la concertation relative à l’aménagement. Approbation du programme de l’opération. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS situé 13-15 rue Charrière (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une détection incendie dans les locaux à risques de la Faculté de la Sorbonne (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Approbation d’un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au “Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat transactionnel avec la société “ALTADIS”, relatif au paiement des prestations pour la distribution et la vente de Paris cartes dans les bureaux de tabac. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention à l’association “Amicale Internationale des Sportifs”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu sur la catastrophe humanitaire en Côte d’Ivoire.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de l’école maternelle, 3, rue Saint-Luc et de l’école maternelle, 53 bis, rue Marx-Dormoy (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Graines de soleil, 7, rue de la Charbonnière (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ensemble Aleph”, située 121, avenue La Bruyère (94400 Vitry-sur-Seine), au titre de sa résidence au théâtre Dunois en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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