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2006 (803)
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Conseil municipal (803)
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Déliberation (803)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Le Sextant”. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 17
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “LOISIRS & CREATION” pour l’exploitation d’une boutique située 99 rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 207
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Institut Universitaire d’Etudes Juives Elie Wiesel (10e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 177
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 22
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de la maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de détection incendie, antiintrusion, vidéo-surveillance, interphonie, désenfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d’éclairage de sécurité (B.A.E.S.) des établissements gérés par le bureau des musées de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris et des modalités de passation du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 493
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sols intérieurs à l’école élémentaire, 9, rue Tandou (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 238-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC de Paris un groupement de commandes et souscrire l’avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la réalisation d’un ensemble sportif et du réaménagement du Terrain d’Education Physique Curial dans la Cité Michelet 73/77, rue Curial (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 122
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de la Paris de signer avec le syndicat des copropriétaires du 9-11, rue des Boulangers (5e) un protocole transactionnel afin d’assurer le règlement amiable d’un litige opposant ces derniers à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 40
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 192
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Philopsophos, dont le siège social est situé 43, rue Saint Georges (9e), pour un projet de résidence au Théâtre de l’Athénée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 360
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Paris 13 Tennis de Table” (13ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 174
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Confluences” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 338
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Toute une nuit”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 368
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “SAGECO” d’un programme de réhabilitation de 6 logements locatifs sociaux situés 36, rue de l’Aqueduc (10e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “SAGECO”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 237-2°
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à l’OPAC de Paris de 3 propriétés communales situées dans les 15e, 16e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 133
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme de construction de 2 logements PLA-I situé 7 passage Dieu et 2-4 impasse Saint-Paul (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 197-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’”Asso-ciation des Crèches et Pouponnières pour Enfants d’Etudiants” gestionnaire d’une crèche collective “Saint Jacques” située 26 bis, rue du Faubourg Saint Jacques (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 115.142 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’Enfants Montessori” gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 25.363 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 107
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Caramel” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située dans les 12e et 19e arrondissements. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 251.030 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 45
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation des travaux de restauration et d’illumination de la fontaine Joyeuse sise 41, rue de Turenne à Paris (3ème). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 265
Conseil municipal
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