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2006 (803)
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Conseil municipal (803)
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Déliberation (803)
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Association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” ayant son siège social 16, rue Tiphaine (15e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d’une part une convention d’équipement avec l’association pour l’aménagement d’une halte-garderie au 4e étage de l’immeuble situé 16, rue Tiphaine (15e) et d’autre part une subvention de fonctionnement pour l’établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective de 60 places et halte-garderie de 15 places sis 16, rue Tiphaine (15e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 99.438 euros et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 73.618 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30-I du Code des marchés publics pour la gestion de la halte-garderie de 20 places située 18-24, passage Duhesme (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 304
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Ciné-doc, située 18, rue Montmartre (1er), afin d’organiser des séances mensuelles de cinéma d’avant-garde et de cinéma expérimental au Cinéma Le Panthéon (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’allocations familiales de Paris pour la réalisation d’une halte-garderie de 15 places au 134, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 337
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “E O F” 15, rue Saint Fiacre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 554
Conseil municipal
Subvention à l’Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 127
Conseil municipal
Signature d’un protocole d’accord, acquisition d’une bande de terrain, constitution d’une servitude de tour d’échelle 14, rue de Nantes (19e) et conclusion d’un avenant du bail emphytéotique consenti le 26 octobre 2004 à la RIVP. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 173
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’une halte-garderie située 36, rue de Lancry (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 62.882 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 201
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la régie personnalisée “établissement public de la Maison des métallos”, qui a son siège social 94 rue Jean-Pierre Timbaud, 75011 Paris, une convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 583
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” gestionnaire d’une crèche collective située 15-17, rue de la Mare (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 87.600 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 130
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Arthur et Marine” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 6, Villa Nieuport (13e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 64.301 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 50-
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société ECB pour les travaux de rénovation de deux étages courants (sur un immeuble r+6), de l’ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chaussée au 5e étage et de 200 mètres carrés d’archives situés dans les étages à déplacer vers les sous-sols de l’immeuble 12/14 quai de Gesvres (4e) (lot n° 3 : peinture/sols souples). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 91
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Génie de la Bastille” 47, rue de Lappe -75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 464
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “ART EVEIL” (20e). M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 161
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 3 logements PLUS situé 2, rue Buzelin - 72 bis, rue Riquet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 165-2°
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d’œuvre n°03/25-706 signé avec Monsieur Bruno ROLLET, Architecte, dans le cadre des travaux de construction d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un jardin d’enfants de 60 places et d’un logement de fonction dans le secteur Léman-Belleville sis au 327 à 331, rue de Belleville - 86 à 90, rue de Romainville à Paris (19ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 216
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/26-184, signé avec la société LEFEVRE S.A, relatif au ravalement de la façade occidentale de la chapelle de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 223
Conseil municipal
Autorisation donnée à M le Maire de Paris pour la signature d’une convention entre la Ville de Paris, la Mairie de Rio de Janeiro, la Caisse économique fédérale (CAIXA) et l’Ambassade de France au Brésil, pour la mise en œuvre d’un projet de coopération décentralisée relatif à la réhabilitation urbaine du centre de Rio de Janeiro. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 55
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association de prévention du site de la Villette une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 6
Conseil municipal
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