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2006 (803)
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Conseil municipal (803)
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Déliberation (803)
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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 4 rue Goubet (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 267-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGI pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 20
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Parti Poétique” 25, rue Roland Vachette 93200 St Denis. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 525
Conseil municipal
Subvention à l’Ecole du Louvre (1er), pour la participation au financement des cours d’histoire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 179
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie”, 21, rue Cujas (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 164
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - Comité Départemental de Paris - A.R.A.C. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 79
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Silhouette” (1er). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 436
Conseil municipal
Subvention à l’association “Cineffable” pour la 17e édition de son festival gai et lesbien. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la SEMEA XV et autorisation à la SEMEA XV de souscrire l’avenant n° 1 au marché de travaux lot 2 - Charpentes métalliques, concernant la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 484
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation pour l’aménagement de l’extension du parc de Bagatelle sur une partie de l’emprise de l’ex-Centre d’Observation PsychoPédagogique (COPP) Bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 120
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour les travaux d’extension et de modification du réseau d’eau potable parisien. - Autorisation à M. le Maire de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Association Française des Cinémas Art et Essai (AFCAE)” située 12 rue Vauvenargues (18e), afin d’organiser la programmation et la coordination de la 2e édition du festival Mon premier Festival dédié au jeune public (3-15 ans) du 25 au 31 octobre 2006 dans 7 salles Art et Essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour le développement de la pré-scolarisation gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 9e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 76.613 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 185
Conseil municipal
Marché de réalisation d’une œuvre de Sophie Calle intitulée “Le téléphone” installée sur le Pont de Garigliano (15e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 330
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris une convention de transaction du 1er juillet 2005 au 30 juin 2006 et une convention pour le remboursement de prestations relatives aux locaux qu’elle occupe au 254, rue de Bercy (12e) avec l’A.N.A.H. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DMG 49
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de signer le marché pour l’approvisionnement de la préfecture de police en documents administratifs et d’état civil dont l’exécution doit s’accompagner de mesures particulières de sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société SEDECO une convention pour l’occu-pation, dans les bibliothèques du réseau municipal, d’emplacements destinés à l’installation de photocopieurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 507
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 69 logements, situé 4, rue de Chanzy (11ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 158
Conseil municipal
Réaménagement de l’immeuble 131-133, rue des Poissonniers (18e). - Compte-rendu de l’enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 168
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 27, rue du Château-d’Eau (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 162
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