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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 20
Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 9 logements PLUS situé 45, rue Pelleport (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 15
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de modernisation d’éléments de couvertures au groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 241-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de prestations de contrôle technique périodique des structures au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de contrôle technique correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 171
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en deux lots séparés pour l’étude et la réalisation d’applications dans le monde du libre et du décisionnel. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Immobilière 3 F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPP 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 260
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris-Beckett/Festival international 2006”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 408
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A. “WEILL BOUTIQUE” pour l’exploitation de sa boutique située Galerie du Claridge au 74, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 221
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 25
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de locaux d’activités prévus dans le programme comportant 6 logements PLUS situé 2 passage Louis Philippe (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 14-3°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du remplacement des menuiseries extérieures du centre de secours “Clichy” de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 137 boulevard Jean Jaurès 92110 Clichy la Garenne. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2006, chapitre 901, article 901-1311, compte nature 2313, opération 07-2006. - Individualisation d’une autorisation de programme de 641.500 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs (20052007) entre la Ville de Paris et la Fédération des Centres Sociaux de Paris, le centre social Belleville, le centre social La Clairière, le centre social Relais Ménilmontant, le centre social Espace 19, le centre social Torcy, La Mission Populaire 11ème (centre social Le Picoulet) ainsi qu’une convention pluriannuelle avec le nouveau centre social CEFIA, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 227
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une école polyvalente de 10 classes, 32-34, rue Olivier-Métra (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 252
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ensemble les Talens lyriques”, sise 11, passage de la Boule-Blanche (12e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 204
Conseil municipal

Subvention à l’association “Amicale des anciens élèves de l’espace André Malraux” 7, rue Saint Ferdinand (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 421
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association K622, située au 129, rue Haxo (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 364
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association Les Yeux dans le Monde - 2 rue Quincampoix - 75004 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 21
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “Jardin des grands explorateurs - Marco Polo et Robert Cavelier de la Salle” au “Jardin Marco Polo” situé avenue de l’Observatoire (6e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 83
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLA-I situé 82, rue Julien-Lacroix (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 10-2°
Conseil municipal