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Subvention compensatrice à la caisse des écoles du 17e arrondissement de la perte de recettes générée par la minoration, à la demande de la Ville de Paris, des tarifs de la restauration scolaire des familles de l’école Jouffroy d’Abbans pendant le transfert, pour restructuration, de cette école à l’école Forest 18e arrondissement durant l’année scolaire 2005/2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 206
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon Violet” 11, rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 429
Conseil municipal

Subvention à l’association “Arômes et saveurs” à titre de soutien à son projet de tourisme participatif. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 211
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des locaux de la cuisine centrale du 19e arrondissement, 17, rue Radiguet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 239
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de la bibliothèque Maurice Genevoix sise 19, rue Tristan Tzara (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 194
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Université Paris VI Pierre et Marie Curie relative à la mise à disposition des locaux du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers, 15, rue de l’Ecole de Médecine (6e). Autorisation à M. le Maire de signer une convention de coopération interuniversitaire avec l’ensemble des universités parisiennes destinée à définir les modalités d’utilisation des locaux du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 134
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Union nationale des Jeunesses Musicales de France” 20, rue Geoffroy l’Asnier (4e), pour l’organisation, en 2006, de son spectacle “Block 15” au théâtre du Renard et pour le festival “Mino” au Trianon. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 410
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association A Brûle-Pourpoint dont le siège social est situé chez Madame Corinne Thévenon, 60 rue Saint-Sabin 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 593
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’Axa, assureur de la Société prévoyance, dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux dans la crèche municipale sise 17, rue Chaillot (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 361
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Gros Caillou Quartiers d’Arts”, 105, rue Saint-Dominique (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 315
Conseil municipal

Subvention à l’association “A.I.L.P.O.” (Association indépendante des locataires RIVP Porte d’Orléans). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 100
Conseil municipal

MA 25 - Subvention à l’association “Ocea” pour l’organisation de l’exposition d’art contemporain “Latitudes 2006”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 30 logements PLS situé 7676 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 247-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris d’ensembles et de pièces détachées de matériels de signalisations électriques sonores et lumineuses spécifiques pour les véhicules et engins de secours ou d’assistance aux victimes et de lutte contre l’incendie. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 83
Conseil municipal

Modification de la délibération du Conseil de Paris n° 2006 DFPE 278 votée les 12 et 13 juin 2006, autorisant M. le Maire de Paris à signer avec l’association “Crescendo” une convention d’équipement pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent de 20 places type halte-garderie sise 126, boulevard de Belleville (20e) et un avenant au titre de 2006 à la convention de fonctionnement signée le 12 novembre 2004 pour cet établissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 366
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Gardons” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 63.919 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 208
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Tenso, dont le siège social est situé 51 rue de Chabrol (10e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 282
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Les Amis du Bus des Femmes” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 153
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’”dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI,

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 429
Conseil municipal

Subvention à l’université “Paris VI Pierre et Marie Curie” pour un colloque organisé avec le réseau interuniversitaire européen Unica. Mmes Sandrine MAZETIER et Danièle POURTAUD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 195
Conseil municipal